Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 967 résultats pour ""PTE""
  • Journal Officiel·1993 / N°073·page 29·fr
    ... Journal Officiel de la République Tunisienne - 28 Septembre 1993
  • Journal Officiel·2001 / N°082·page 57·fr
    ...| | - Loi n° 89 – 73 du 02 Septembre 1989 modifiant et complétant...
  • Journal Officiel·1958 / N°047·page 3·fr
    ...raire, il est autorisé à précompter sur le prix de l'aliénation le...
  • Journal Officiel·1975 / N°005·page 26·fr
    ...Les opérations ont été closes définitivement le 16 septembre 1974 ...
  • Journal Officiel·1974 / N°026·page 4·fr
    ...'autre Partie Contractante, compte tenu des services locaux et rég...
  • Journal Officiel·1967 / N°048·page 3·fr
    ...nt en leur nom et pour leur compte aux lois et règlements régissan...
  • Journal Officiel·1961 / N°017·page 27·fr
    ...sieur Robert d'Agrain, qui acceptent, gérants de la Société avec l...
  • Journal Officiel·1986 / N°049·page 10·fr
    ...Journal Officiel de la République Tunisienne — 9 - 12 septembre 19...
  • Journal Officiel·1968 / N°004·page 7·fr
    ...La durée de la Société est fixée à 99 années à compter du jour de ...
  • Journal Officiel·1964 / N°064·page 11·fr
    ...alement aménagés pour tenir compte de leur infirmité. Catégorie «...
  • Journal Officiel·1965 / N°052·page 41·fr
    ...Il est tenu compte, pour l'application de chaque cas, de la situat...
  • Journal Officiel·1975 / N°070·page 34·fr
    ...sieur Mohamed Krami pour le compte de l'ONA en qualité de propriét...
  • Journal Officiel·1976 / N°013·page 17·fr
    ...ré au Journal Officiel du 27 septembre 1974. Les opérations ont é...
  • Journal Officiel·1973 / N°021·page 15·fr
    ...on du délai de trois mois à compter de la date d'ouverture des pou...
  • Journal Officiel·1993 / N°068·page 16·fr
    ...al Officiel de la République Tunisienne - 10 Septembre 1993 N° 68
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 16·fr
    ...ier pour un suivant pour le compte commun et pour le tout. Tous l...
  • Annonces Légales·2010 / N°020·page 44·fr
    ...BEN CHAABANE Isès | 1 Rue d'Egypte N°20 - Lafayette | Salaré | | ...
  • Journal Officiel·1959 / N°008·page 16·fr
    ...versés à la Caisse, ou de matières reçues et dont il doit compte ;
  • Journal Officiel·1974 / N°030·page 22·fr
    ...e dans le délai d'un mois à compter de la date de notification du ...
  • Journal Officiel·2001 / N°077·page 37·fr
    ...N° 77 Journal Officiel de la République Tunisienne — 25 septembre ...