Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
192 687 résultats pour ""IVA""
  • Journal Officiel·1965 / N°034·page 19·fr
    ...s) aux candidats titulaires du Baccalauréat ou d'un diplôme équiva...
  • Journal Officiel·1995 / N°017·page 6·fr
    ...- titulaires du baccalauréat ou d'un diplôme équivalent, - ou ayan...
  • Journal Officiel·1958 / N°076·page 9·fr
    ...ersonnel selon les modalités suivantes : Les émoluments globaux a...
  • Journal Officiel·1963 / N°018·page 24·fr
    ...EPRISE BOUZGUENDA ET GHARAM Suivant acte r.s.p. du 28 décembre 19...
  • Journal Officiel·1996 / N°012·page 6·fr
    ...tradition, sauf dans les cas suivants : a) lorsque l'État qui l'a ...
  • Journal Officiel·2001 / N°055·page 10·fr
    ...ires exposent, aux sanctions suivantes, les membres du conseil d'a...
  • Journal Officiel·1963 / N°017·page 4·fr
    ...essus, comporte les épreuves suivantes, portant sur les matières f...
  • Annonces Légales·2015 / N°096·page 21·fr
    ...2015M00681FCCC2 # Vente d'un fonds de commerce Suivant un acte d...
  • Journal Officiel·1994 / N°088·page 7·fr
    ... prestations administratives suivantes, conformément aux condition...
  • Journal Officiel·1967 / N°054·page 27·fr
    ...71, Avenue de Carthage TUNIS Suivant décision collective Extraord...
  • Journal Officiel·1976 / N°040·page 16·fr
    ...on, conduites simples ou en dérivation Conduites d'aspiration et ...
  • Journal Officiel·1996 / N°068·page 3·fr
    ...mplacés par les dispositions suivantes : Art. 2. (nouveau) - Les ...
  • Journal Officiel·2001 / N°012·page 10·fr
    ...- être établie suivant un formulaire fixé par l'Organisme chargé d...
  • Journal Officiel·1957 / N°042·page 7·fr
    ...ivent répondre aux exigences suivantes : - la forme et l'aspect d...
  • Journal Officiel·1972 / N°015·page 17·fr
    ...ve ou d’un diplôme admis en équivalence et ayant au moins 5 années...
  • Journal Officiel·1975 / N°023·page 16·fr
    ...e du nombre total des points suivants mis à l'examen, la liste du ...
  • Journal Officiel·1988 / N°056·page 6·fr
    ...emplacé par les dispositions suivantes : Art. 83 bis (nouveau). —...
  • Journal Officiel·1994 / N°073·page 4·fr
    ...e, les mêmes attributions et suivant les mêmes seuils que la commi...
  • Journal Officiel·1966 / N°053·page 21·fr
    ...N° 2.031 AVIS Suivant acte enregistré à Tunis le 6 décembre 1966...
  • Journal Officiel·1975 / N°084·page 14·fr
    ...des éléments d'appréciations suivants : a) la valeur professionne...