Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Journal Officiel·1975 / N°031·page 2·fr
    ...uelle Weisser se référant à l'article 8 de la Convention sus-visée...
  • Journal Officiel·1963 / N°009·page 19·fr
    ...yant pour objet le commerce d'articles pour bazar dont le siège es...
  • Journal Officiel·1994 / N°017·page 18·fr
    ...## Chapitre VI ### Dispositions particulières Art. 21 - Il peut ê...
  • Journal Officiel·1971 / N°029·page 59·fr
    ...- et de modifier en conséquence les articles 2 et 3 des statuts. ...
  • Journal Officiel·1997 / N°084·page 4·fr
    ...al administratif, Décrète : Article premier. - L'État prend en c...
  • Journal Officiel·1960 / N°007·page 26·fr
    ...l'U.P.O.N.T., Société Civile Particulière, dont le siège est à Tun...
  • Journal Officiel·1966 / N°055·page 38·fr
    ...mément aux prescriptions de l'article 58 du Code de Commerce. 2)1 ...
  • Journal Officiel·1995 / N°097·page 12·fr
    ...## CHAPITRE PREMIER ## Dispositions générales Article premier. -...
  • Journal Officiel·2001 / N°073·page 27·fr
    ...u territoire et notamment ses articles 31, 31 (bis), 32, 33, 34, 3...
  • Journal Officiel·1962 / N°058·page 21·fr
    ...ifiant de certains diplômes (Article 78 (§ a et b) du décret susv...
  • Journal Officiel·1963 / N°034·page 21·fr
    ...# MISE A PRIX Pour les deux articles (Mille dinars) Pour plus am...
  • Journal Officiel·1964 / N°039·page 7·fr
    ...Application de l'article 5 de la loi 59-54 du 7 novembre 1959 rela...
  • Journal Officiel·1960 / N°020·page 41·fr
    ...Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'artic...
  • Journal Officiel·1987 / N°039·page 17·fr
    ...- de la participation à la mise au point des contrats-programmes; ...
  • Journal Officiel·1957 / N°024·page 17·fr
    ...tué par un écran et un siphon articulés l'un par rapport à l'autre...
  • Journal Officiel·1964 / N°010·page 17·fr
    ...rtion est faite en vertu de l'article 231 du code de commerce; Le...
  • Journal Officiel·1975 / N°055·page 51·fr
    ...Les articles 6 et 7 des statuts de la Société sont modifiés en con...
  • Journal Officiel·1985 / N°066·page 4·fr
    ...loyés dans les conditions des articles 258 et suivants du code du ...
  • Journal Officiel·1994 / N°024·page 4·fr
    ... intérieure et par le statut particulier des agents de la protecti...
  • Journal Officiel·1965 / N°045·page 22·fr
    ... de bonneterie, parfumerie et articles de Paris, sis à Tunis, 18, ...