Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
192 687 résultats pour ""IVA""
  • Journal Officiel·1987 / N°057·page 12·fr
    ... il est exigé les conditions suivantes : - jouir de ses droits ci...
  • Journal Officiel·1995 / N°085·page 13·fr
    ...naires disposant d'un grade équivalent. En cas de non désignation...
  • Journal Officiel·1996 / N°002·page 17·fr
    ...Ledit diplôme porte, en outre, l'une des mentions suivantes : - "...
  • Journal Officiel·2002 / N°081·page 6·fr
    ...- Les structures suivantes sont créées au Premier ministère : 1 -...
  • Journal Officiel·1959 / N°009·page 4·fr
    ...nt convenus des dispositions suivantes : ARTICLE PREMIER. — Aux f...
  • Journal Officiel·1963 / N°020·page 7·fr
    ...onditions dans lesquelles l'équivalence entre les diplômes et titr...
  • Journal Officiel·1971 / N°017·page 10·fr
    ...e, EF est une ligne sinieuse suivant l'Oued Kessab et forme la lim...
  • Journal Officiel·1997 / N°020·page 27·fr
    ...A cet effet, il exerce notamment les attributions suivantes : - i...
  • Journal Officiel·1975 / N°059·page 11·fr
    ...ngé chômés et payés sont les suivants : 1er mai, 1er juin, 25 juil...
  • Journal Officiel·1976 / N°013·page 27·fr
    ...1 # NEO-TOURS Constitution Suivant acte sous seing privé en date...
  • Journal Officiel·1980 / N°026·page 37·fr
    ...ux exemplaires des documents suivants : — Statuts sous seing priv...
  • Journal Officiel·1998 / N°041·page 7·fr
    ...es dispositions transitoires suivantes s'appliquent dans le cas d'...
  • Journal Officiel·1976 / N°058·page 21·fr
    ...— Statuts Suivant acte sous seing privé en date du 29 juillet 197...
  • Journal Officiel·1995 / N°061·page 3·fr
    ...mplacés par les dispositions suivantes : Art. 3 (nouveau). - Tous...
  • Journal Officiel·2008 / N°045·page 16·fr
    ... contenir les renseignements suivants : a) La désignation de l'au...
  • Journal Officiel·1976 / N°010·page 39·fr
    ...INE AUGMENTATION DE CAPITAL Suivant décision de l'assemblée génér...
  • Annonces Légales·2012 / N°041·page 18·fr
    ...ux de rendement estimé et l'équivalent actuariel de son indice de ...
  • Journal Officiel·1975 / N°042·page 20·fr
    ... 20, Rue Mhamed Ali - Tunis Suivant acte sous seing privé en date...
  • Journal Officiel·1987 / N°045·page 8·fr
    ...Tout contrat commercial doit comporter les indications suivantes :...
  • Journal Officiel·1960 / N°005·page 2·fr
    ...Ces imprimés comportent, notamment, un numéro d'ordre suivant une ...