Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
192 687 résultats pour ""IVA""
  • Journal Officiel·1960 / N°055·page 3·fr
    ...ter des garanties, au moins équivalentes à celles fixées par le dé...
  • Journal Officiel·1962 / N°025·page 3·fr
    ...24° Défaut de blanchiment à la chaux et de lessivage des parois de...
  • Journal Officiel·1962 / N°055·page 7·fr
    ...e 1954 (22 rabia I 1374), et suivant les conditions de qualificati...
  • Journal Officiel·1995 / N°103·page 5·fr
    ...re tout document médical prescrivant la nature des soins à octroye...
  • Journal Officiel·1997 / N°070·page 32·fr
    ...és conformément aux critères suivants : 1 - le respect des délais...
  • Journal Officiel·1971 / N°031·page 11·fr
    ... remplir les deux conditions suivantes : a) elles devront être po...
  • Journal Officiel·1959 / N°016·page 4·fr
    ...ée jusqu'à la fin de l'année suivant celle au cours de laquelle l'...
  • Journal Officiel·1967 / N°010·page 24·fr
    ...86, Avenue de Carthage — TUNIS Suivant procès-verbal de la décisi...
  • Journal Officiel·1975 / N°032·page 2·fr
    ... par les numéros des repères suivants (extraits du tableau général...
  • Journal Officiel·1975 / N°076·page 26·fr
    ...Suivant acte sous seing privé en date à Tunis du 2 octobre 1975, y...
  • Journal Officiel·1958 / N°048·page 8·fr
    ...GOUVERNORAT DE SOUK-EL-ARBA Suivant réquisition n° 57.003, déposé...
  • Journal Officiel·1959 / N°040·page 4·fr
    ...— Dans les deux mois suivant la fin de chaque semestre civil, la C...
  • Journal Officiel·1975 / N°072·page 7·fr
    ...épartement dans les domaines suivants : A — Les arts plastiques; ...
  • Journal Officiel·1989 / N°061·page 8·fr
    ...ion objet des articles 69 et suivants de la présente loi. 4) gérer...
  • Journal Officiel·1990 / N°067·page 6·fr
    ...ation couvre les délégations suivantes du gouvernorat de Kasserine...
  • Journal Officiel·1976 / N°059·page 16·fr
    ...Les règles suivantes seront appliquées pour l'utilisation de ces p...
  • Journal Officiel·1960 / N°031·page 15·fr
    ...a) — les enseignants titulaires, appartenant aux catégories suivan...
  • Journal Officiel·1959 / N°032·page 27·fr
    ...sant en outre les conditions suivantes : - Pour l'emploi de techn...
  • Journal Officiel·1988 / N°039·page 7·fr
    ...Elle prend effet au premier jour du mois suivant celui au cours du...
  • Journal Officiel·1961 / N°010·page 16·fr
    ...à Tunis avec l'ordre du jour suivant : — Examen des comptes de l'...