Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Journal Officiel·1958 / N°094·page 15·fr
    ...Ne peuvent participer aux enchères que les personnes munies d'une ...
  • Journal Officiel·1975 / N°052·page 9·fr
    ... espèces nuisibles citées à l'article neuf, est interdite, sauf au...
  • Journal Officiel·1976 / N°005·page 59·fr
    ...les proportions indiquées à l'Article 7 des Statuts. Gérance : M....
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 132·fr
    ...sion spécialisée indiquée à l'article 12 du décret n° 2000 -142 du...
  • Journal Officiel·1961 / N°055·page 42·fr
    ...Abdelmajid Chaâbane et a décidé de modifier l'article VI des statu...
  • Journal Officiel·1962 / N°035·page 10·fr
    ...Commerce en gros et détail de tous articles de bazar.** **Siège S...
  • Journal Officiel·1964 / N°054·page 27·fr
    ...Conformément aux dispositions légales et à l'article 10 des statut...
  • Journal Officiel·1972 / N°047·page 31·fr
    ...Ne peuvent participer à cette vente aux enchères que ceux ayant ob...
  • Journal Officiel·1975 / N°057·page 38·fr
    ...ichi à Sfax, conformément à l'article 172 du Code de Commerce. De...
  • Journal Officiel·2001 / N°082·page 102·fr
    ...Participation aux frais d'hospitalisation à l'hôpital militaire de...
  • Journal Officiel·1959 / N°025·page 17·fr
    ...e et modifié en conséquence l'article 14 des statuts. Deux exempl...
  • Journal Officiel·1961 / N°008·page 26·fr
    ...— Les articles 6 et 7 des statuts ont été modifiés en conséquence....
  • Journal Officiel·1996 / N°074·page 9·fr
    ...ration et ce conformément à l'article 78 du code de commerce. 3 -...
  • Journal Officiel·1974 / N°071·page 12·fr
    ... liqueur; --- # Arrêtent : Article Premier. — Aucune boisson ne...
  • Journal Officiel·1975 / N°002·page 16·fr
    ... d'enquête ou autrement, les particularités des individus ou des g...
  • Journal Officiel·1960 / N°032·page 5·fr
    ...**ARTICLE PREMIER.** — La circonscription du village d'Azmour est ...
  • Journal Officiel·1965 / N°039·page 25·fr
    ...ce qui leur est reconnu par l'article sept des statuts. Cette rés...
  • Journal Officiel·1975 / N°048·page 11·fr
    ...L'article 4 des statuts de la Société se trouve, de ce fait, modif...
  • Journal Officiel·1968 / N°005·page 17·fr
    ...mément aux prescriptions de l'article 172 du Code de Commerce. De...
  • Journal Officiel·1972 / N°038·page 12·fr
    ... s'opère comme il est dit à l'article précédent pour les chevaux p...