Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Journal Officiel·1958 / N°020·page 18·fr
    ...— Application de l'article 40 de la loi du 24 juillet 1867. A l'i...
  • Journal Officiel·1960 / N°009·page 15·fr
    ...Toute personne voulant participer à ces enchères doit être munie d...
  • Journal Officiel·1962 / N°058·page 18·fr
    ...Visites chez les particuliers et les redevables affranchis des exe...
  • Journal Officiel·1959 / N°048·page 16·fr
    ...Clauses particulières de l'adjudication : L'adjudicataire éventuel...
  • Journal Officiel·1975 / N°015·page 11·fr
    ...niture, l'achat et la vente d'articles d'équipements et objet de t...
  • Journal Officiel·1994 / N°051·page 7·fr
    ...rneur de Jendouba, Arrête : Article premier. - Les délégations d...
  • Journal Officiel·1964 / N°065·page 5·fr
    ...sion de la Régie, définie à l'article 2 de la présente loi. Le Co...
  • Journal Officiel·1966 / N°039·page 20·fr
    ...taires, tissus, bonneterie et articles divers. Siège Social : 27,...
  • Journal Officiel·1959 / N°061·page 68·fr
    ...Ne pourront participer à ces enchères, que les personnes qui auron...
  • Journal Officiel·1974 / N°062·page 30·fr
    ...ique des P.T.T. ## Arrête : Article Premier. — Un concours inter...
  • Journal Officiel·1988 / N°048·page 12·fr
    ...À la suite de cette cession, les pourcentages de participation des...
  • Journal Officiel·1959 / N°047·page 28·fr
    ...e la société conformément à l'article 46 des statuts; 2° nominatio...
  • Journal Officiel·1965 / N°040·page 29·fr
    ...Tout participant aux enchères publiques devra se munir au préalabl...
  • Journal Officiel·1962 / N°053·page 31·fr
    ...Ne peuvent participer aux enchères que les personnes munies de l'a...
  • Journal Officiel·1962 / N°054·page 24·fr
    ...par voie de remplacement de l'article 6 intitulé « Capital Social ...
  • Journal Officiel·1975 / N°030·page 30·fr
    ...- Système articulés. - Les liaisons — principe et procédés — organ...
  • Journal Officiel·1988 / N°006·page 5·fr
    ...ctement ou indirectement une participation en capital; Vu le décr...
  • Journal Officiel·1999 / N°027·page 5·fr
    ...s dans leurs attributions et participent, sous l'autorité de leur ...
  • Journal Officiel·1995 / N°027·page 5·fr
    ...rmément aux dispositions de l'article 5 du décret n°93-1549 du 26 ...
  • Journal Officiel·1989 / N°058·page 8·fr
    ...# CHAPITRE PREMIER ## Tarifs ordinaires Article premier. — Les t...