Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 967 résultats pour ""PTE""
  • Journal Officiel·1992 / N°052·page 8·fr
    ... de soixante douze heures à compter de son établissement le certif...
  • Journal Officiel·1966 / N°032·page 17·fr
    ...4°) Elle a nommé comme Commissaires aux Comptes : MM. Sadok KLICHE...
  • Journal Officiel·1975 / N°045·page 21·fr
    ...tion N° 60.201 déposée le 20 septembre 1973 et dont un extrait a é...
  • Journal Officiel·1992 / N°015·page 14·fr
    ...président doit contenir les comptes rendus de toutes les séances d...
  • Journal Officiel·1961 / N°028·page 8·fr
    ...s viendra à expiration le 10 septembre 1960; Vu la demande de ren...
  • Journal Officiel·1958 / N°058·page 17·fr
    ...1° que la durée de la société est fixée à dix (10) années à compte...
  • Annonces Légales·2025 / N°118·page 24·fr
    ...HROUD ROYASU | | AHMED BEN MEPTEN HAMIZA | HAFNASSA B MILAN AYMA...
  • Journal Officiel·1994 / N°015·page 19·fr
    ... jour et par travailleur, à compter de la date où l'infraction a c...
  • Journal Officiel·2001 / N°082·page 107·fr
    ...- Loi n° 89-73 du 02 Septembre 1989 modifiant et complétant la loi...
  • Journal Officiel·1961 / N°016·page 22·fr
    ...Pour la détermination du tantième, il sera toutefois tenu compte d...
  • Journal Officiel·1975 / N°045·page 20·fr
    ...ré au Journal Officiel du 21 septembre 1973. Les opérations ont é...
  • Journal Officiel·1975 / N°023·page 5·fr
    ...a vie biologique du milieu récepteur et spécialement de la faune p...
  • Journal Officiel·1971 / N°012·page 18·fr
    ...ption, portant jouissance à compter du 1er janvier 1971, émises au...
  • Journal Officiel·1996 / N°003·page 12·fr
    ...ar le décret n°80-1167 du 15 septembre 1980, ayant défini les heur...
  • Journal Officiel·2001 / N°082·page 44·fr
    ...ion | | --- | | Un mois à compter de la date de dépôt de dossier...
  • Journal Officiel·1958 / N°039·page 12·fr
    ...Le salaire à prendre en compte pour le même calcul est le salaire ...
  • Journal Officiel·2001 / N°082·page 104·fr
    ...| | | | - Loi n° 89-73 du 02 Septembre 1989 modifiant et comp...
  • Journal Officiel·1975 / N°027·page 17·fr
    ...tion régulière, à peu près exempte d'ondulations dans la zone desd...
  • Journal Officiel·1975 / N°058·page 16·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 2 Septembre 1975 d...
  • Journal Officiel·2001 / N°082·page 69·fr
    ...- Dans un délai de 03 jours à compter de la première constatation ...