Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 978 résultats pour ""MIS""
  • Journal Officiel·1973 / N°044·page 23·fr
    ... Brahim Nafti en qualité de Commissaire aux Comptes, lequel a acce...
  • Journal Officiel·1960 / N°037·page 5·fr
    ..., demeurant à 33, rue Frédéric Mistral (El Omrane). 7° Parcelle d...
  • Journal Officiel·1960 / N°041·page 22·fr
    ...« La commission, le courtage, la représentation, le dépôt de marqu...
  • Journal Officiel·2001 / N°073·page 28·fr
    ...Ces quantités sont fixées chaque année par une commission comprena...
  • Journal Officiel·1995 / N°024·page 8·fr
    ...Sont nommés membres de la commission d'agrément des intermédiaires...
  • Journal Officiel·1986 / N°065·page 10·fr
    ...— pour les exportations, par mer ou par aéronefs, après mise de la...
  • Journal Officiel·1968 / N°019·page 7·fr
    ...r voie de négociation, sera soumis pour décision à la Cour Interna...
  • Journal Officiel·1974 / N°030·page 15·fr
    ...du 1er octobre 1972 Amdouni Khamis, à compter du 1er octobre 1972 ...
  • Journal Officiel·1976 / N°063·page 22·fr
    ... à compter du 1er juillet 1975 Missaoui Noureddine, à compter du 4...
  • Journal Officiel·1999 / N°033·page 15·fr
    ... privée, soit par le défaut de mise en état de propreté de ces der...
  • Journal Officiel·1972 / N°040·page 20·fr
    ... à compter du 1er août 1971 Khemissa Zoghlami, à compter du 1er se...
  • Journal Officiel·1975 / N°071·page 19·fr
    ...Moncef Missaoui, à compter du 1er janvier 1974 Salem Nouira, à com...
  • Journal Officiel·1962 / N°007·page 10·fr
    ...Les dates de réunion de ces commissions de réception dans chaque c...
  • Journal Officiel·1966 / N°050·page 36·fr
    ...1°) — Augmentation du Capital de 60.000 dinars pour émission de 2....
  • Journal Officiel·1963 / N°058·page 27·fr
    ...ouldi et Ali fils de Othman El Missaoui portent à la connaissance ...
  • Journal Officiel·1969 / N°021·page 10·fr
    ...dix années après la date de la mise en vigueur initiale de la conv...
  • Journal Officiel·1970 / N°046·page 17·fr
    ... légalement dans le pays; b) admission aux emplois tant publics qu...
  • Journal Officiel·1976 / N°049·page 17·fr
    ...er du 6 décembre 1976 Ali Amor Missaoui, à compter du 6 décembre 1...
  • Journal Officiel·1968 / N°033·page 12·fr
    ...- Qu'elle a nommé comme commissaires aux comptes MM. Zayed Nouba e...
  • Journal Officiel·1960 / N°036·page 27·fr
    ...eurant impasse Hmaïer à Sfax. Mise à prix : Dinars : 100. S'adre...