Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Journal Officiel·1967 / N°004·page 17·fr
    ...Il est rappelé à tout participant aux Enchères Publiques de se mun...
  • Journal Officiel·1960 / N°003·page 31·fr
    ...touna, le fonds de commerce d'articles orientaux qu'il exploite à ...
  • Journal Officiel·1962 / N°058·page 49·fr
    ...— Application de l'article 78 de la loi instituant le Code de Comm...
  • Journal Officiel·1962 / N°057·page 36·fr
    ...Hayoun Khamous-Clément son fonds de commerce d'articles photograph...
  • Journal Officiel·1967 / N°052·page 8·fr
    ...— Le marin peut, en respectant le délai de préavis prévu à l'artic...
  • Journal Officiel·1966 / N°053·page 31·fr
    ...**NOTA.** — Il est rappelé à tout participant aux enchères publiqu...
  • Journal Officiel·1975 / N°075·page 13·fr
    ...NCOMPÉRIÉS (Code du Travail, Articles 201 à 226) Décret No 48-48...
  • Journal Officiel·1967 / N°023·page 33·fr
    ...Conformément aux dispositions de l'article 228 du code de commerce...
  • Journal Officiel·1974 / N°055·page 36·fr
    ...rat de Sfax Conformément à l'article de la loi du 7 novembre 1959...
  • Journal Officiel·1960 / N°030·page 15·fr
    ... lesquels l'État détient une participation au capital social, ou l...
  • Journal Officiel·1966 / N°021·page 9·fr
    ...t des jours fériés prévus aux articles 107 à 111. Ne peuvent être...
  • Journal Officiel·1963 / N°056·page 20·fr
    ...3° Participation au capital social de la Société Régionale de Tran...
  • Journal Officiel·1966 / N°051·page 22·fr
    ...L'article 6 des statuts de la Société a été en conséquence modifié...
  • Journal Officiel·1996 / N°085·page 25·fr
    ...i lui sont ordonnées et plus particulièrement : - l'obligation de...
  • Journal Officiel·1974 / N°072·page 26·fr
    ...nt répondre à des conditions particulières de résistance et d'étan...
  • Journal Officiel·1962 / N°019·page 30·fr
    ...L'article 6 est modifié en conséquence. Le gérant : Signature : I...
  • Journal Officiel·1963 / N°027·page 27·fr
    ...Ne peuvent participer aux enchères que les personnes munies de l'a...
  • Journal Officiel·1975 / N°038·page 14·fr
    ...INCOMMODES (Code du Travail, articles 293 à 324) Décret N° 68-88...
  • Journal Officiel·1963 / N°007·page 17·fr
    ...« Nouvel Etablissement Yet », en conformité à l'article 10 des sta...
  • Journal Officiel·1963 / N°018·page 6·fr
    ..., ainsi qu'il est indiqué à l'article 6 ci-dessus ou ne remplit pa...