191 437 résultats pour ""ARTIC""
- Journal Officiel·1964 / N°015·page 23·fr...énéfices; e) Approbation de l'article 78 du Code de Commerce Tunis...
- Journal Officiel·1967 / N°011·page 19·fr...es, droguerie, quincaillerie, articles ménagers et de confort. Du...
- Journal Officiel·1963 / N°032·page 32·fr...aux comptes, conformément à l'article 83 du Code de Commerce et au...
- Journal Officiel·1965 / N°010·page 39·fr...aux comptes, conformément à l'article 83 du Code de Commerce et au...
- Journal Officiel·1975 / N°033·page 35·fr...En conséquence le premier paragraphe de l'article 5 des statuts es...
- Journal Officiel·1976 / N°010·page 38·fr...Le Gérant N° B-217 --- ## SOCIETE DE QUINCAILLERIE ## DES ARTICL...
- Journal Officiel·1960 / N°042·page 14·fr...## AVIS Article 5 de la loi N° 59-154 du 7 novembre 1959 (6 djour...
- Journal Officiel·1969 / N°009·page 21·fr...Tout participant aux enchères de l'adjudication doit être détenteu...
- Journal Officiel·1985 / N°071·page 29·fr...istiques sont déterminées aux articles suivants. Art. 2. — Chaque...
- Journal Officiel·1964 / N°036·page 26·fr...NOTA — Toute personne désirant participer aux enchères doit être m...
- Journal Officiel·1957 / N°026·page 9·fr...Al Amal » du 19 octobre 1957 (Article 15 du décret du 20 mai 1955)...
- Journal Officiel·1959 / N°002·page 22·fr...— L'article correspondant des statuts n était modifié en conséquen...
- Journal Officiel·1960 / N°031·page 32·fr...e, ont décidé de modifier les articles 6, 6 bis, 17, 22, 23, 27, 3...
- Journal Officiel·1960 / N°011·page 18·fr...En conséquence, elle a procédé à la modification des articles 1 et...
- Journal Officiel·1966 / N°020·page 4·fr...Il ne peut toutefois faire obstacle aux dispositions de l'article ...
- Journal Officiel·1988 / N°018·page 29·fr... à 10 ans et ce en vertu de l'article 16 de la loi n° 87-83 du 31 ...
- Journal Officiel·1975 / N°038·page 34·fr...utes leurs formes, en vue de participer à l'effort de développemen...
- Journal Officiel·1963 / N°035·page 32·fr...c les pouvoirs conférés par l'article 14 des statuts et faculté d'...
- Journal Officiel·1999 / N°015·page 5·fr...- Une enquête a été ouverte conformément aux articles 7 et 10 de l...
- Journal Officiel·1960 / N°020·page 49·fr...détail de tous tissus et tous articles ou vêtements confectionnés....