Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 978 résultats pour ""MIS""
  • Journal Officiel·1961 / N°037·page 6·fr
    ...on des biens de son fils El Khemissi interdit légal. A la date du...
  • Journal Officiel·1963 / N°060·page 7·fr
    ...'Intérieur après avis de la Commission des Marchés des Collectivit...
  • Journal Officiel·1966 / N°030·page 50·fr
    ...et le sieur Mohamed Karray, commissaire aux comptes, chargé de gér...
  • Journal Officiel·1974 / N°078·page 31·fr
    ...installations qui lui seront remises. 2) une taxe variable pour co...
  • Journal Officiel·1975 / N°016·page 15·fr
    ...**Mise à prix :** 251 Dinars. **Nota :** Pour participer aux ench...
  • Journal Officiel·1959 / N°062·page 7·fr
    ...A la date du 2 décembre 1958, la dame Khémissa bent Amor ben Hefaï...
  • Journal Officiel·1962 / N°063·page 21·fr
    ...M'Hamed Ali ben Hadj Ali Khemissi et consorts, en qualité de propr...
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 45·fr
    ...— Rapport du Commissaire aux Comptes sur cet exercice. — Approbati...
  • Journal Officiel·1975 / N°070·page 17·fr
    ... 28 avril 1973 Habib Ben Aïssa Missaoui, à compter du 1er juillet ...
  • Journal Officiel·1961 / N°050·page 15·fr
    ...A la date du 11 juin 1960, la dame Khemissa fille de Bikha Damri a...
  • Journal Officiel·1964 / N°006·page 11·fr
    ...e souple et dispositif pour sa mise en œuvre. (Priorité du brevet...
  • Journal Officiel·1976 / N°070·page 25·fr
    ...er du 27 janvier 1975 Jabri Khemissa, à compter du 1er février 197...
  • Journal Officiel·1969 / N°006·page 14·fr
    ...ntale du bras de la machine et mise en rotation par le mécanisme à...
  • Journal Officiel·1973 / N°046·page 52·fr
    ...Sebti Ben Khemis, coopérative agricole Semmene A l'Ouest : T. 296...
  • Journal Officiel·1979 / N°075·page 59·fr
    ... ou au bénéficiaire de la transmission par décès. En cas de refus...
  • Journal Officiel·1958 / N°060·page 14·fr
    ...tilise du zinc en fusion et soumis à une agitation comme agent de ...
  • Journal Officiel·1968 / N°041·page 30·fr
    ...ial à 1.000.000 de Dinars par émission de 70.000 actions nouvelles...
  • Journal Officiel·1976 / N°036·page 42·fr
    ...elaziz Ktari, en qualité de commissaire suppléant, lesquels ont a...
  • Journal Officiel·1961 / N°052·page 18·fr
    ...RIZ-ZO Italo, demeurant à Tunis, rue de Bône, a donné sa démission...
  • Journal Officiel·1995 / N°094·page 21·fr
    ...Vu les procès verbaux de la commission chargée de la délimitation ...