Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Journal Officiel·1959 / N°036·page 32·fr
    ...Ne peuvent participer aux enchères publiques que les personnes mun...
  • Journal Officiel·1991 / N°048·page 13·fr
    ...ar les textes en vigueur, et particulièrement par la note aux inte...
  • Journal Officiel·1976 / N°041·page 44·fr
    ... de modifier en conséquence l'article 9 des statuts. Messieurs le...
  • Journal Officiel·1992 / N°052·page 6·fr
    ...La participation des résidents au capital desdites personnes moral...
  • Journal Officiel·1967 / N°015·page 19·fr
    ...t spécial en application de l'article 78 du Code de Commerce. 3°)...
  • Journal Officiel·1957 / N°012·page 11·fr
    ...688 ter, les dispositions de l'article XIV des Statuts ayant trait...
  • Journal Officiel·1985 / N°069·page 21·fr
    ...rmément aux dispositions de l'article 90 du code du travail, appli...
  • Journal Officiel·1959 / N°048·page 17·fr
    ...M'Hamed SFAR comme Commissaire aux apports et avantages particulie...
  • Journal Officiel·1958 / N°102·page 27·fr
    ...Ne peuvent participer aux enchères que les personnes munies d'une ...
  • Journal Officiel·1959 / N°063·page 17·fr
    ...erie, ganterie, parfumerie et articles de blanc dénommé « JEAN-JAC...
  • Journal Officiel·2002 / N°002·page 26·fr
    ...quatre-vingt-dix, un intérêt particulier au registre foncier compt...
  • Journal Officiel·1958 / N°056·page 13·fr
    ... matérielles contenues dans l'article 15 des statuts. Le texte de...
  • Journal Officiel·1959 / N°050·page 16·fr
    ...Conformément à l'article XVII des statuts, la liquidation sera fai...
  • Journal Officiel·1967 / N°030·page 9·fr
    ...près application des prélèvements prévus à l'article 15 ci-dessus.
  • Journal Officiel·1964 / N°046·page 17·fr
    ...2°) La limitation prévue au 1er alinéa de cet article ne s'appliqu...
  • Journal Officiel·1968 / N°051·page 26·fr
    ...Ne pourront participer à l'adjudication que les personnes munies d...
  • Journal Officiel·1960 / N°045·page 18·fr
    ...tachées; - Autres textiles; - Articles d'horlogerie; - les importa...
  • Journal Officiel·1963 / N°023·page 27·fr
    ...ur les conventions visées aux articles 40 de la loi du 24 juillet ...
  • Journal Officiel·1959 / N°002·page 16·fr
    ...Ne peuvent participer aux enchères que les personnes munies de l'a...
  • Journal Officiel·1992 / N°070·page 9·fr
    recherche, il est pourvu à son remplacement conformément à l'artic...