Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 978 résultats pour ""MIS""
  • Journal Officiel·1959 / N°063·page 2·fr
    ...Sa comptabilité est soumise au contrôle des inspecteurs du Secréta...
  • Journal Officiel·1969 / N°009·page 14·fr
    ...à 20 ci-dessus les candidats admis sont tenus, dans le mois qui su...
  • Journal Officiel·1975 / N°083·page 34·fr
    ...er du 1er janvier 1975 Fatma Hemissi, à compter du 16 mai 1975 Hal...
  • Journal Officiel·1994 / N°062·page 14·fr
    ...- Sont soumis à la tutelle et au contrôle du gouverneur de la régi...
  • Journal Officiel·1967 / N°050·page 48·fr
    ...d, à compter du 3 avril 1966 Hemissi Mohamed Lamine, à compter du ...
  • Journal Officiel·1975 / N°062·page 40·fr
    ...ns, - qu'elle a nommé comme commissaire aux comptes, Monsieur Moha...
  • Journal Officiel·1962 / N°026·page 30·fr
    ...a été désigné liquidateur avec mission de réaliser l'actif, d' joi...
  • Journal Officiel·1960 / N°005·page 26·fr
    ...Avenue opposition ne sera admise après ce délai. Fait avec l'auto...
  • Journal Officiel·1970 / N°035·page 4·fr
    ...19° Défaut de mise en état de propreté de la voie publique ou priv...
  • Journal Officiel·1971 / N°029·page 59·fr
    ...amed Maarouf, en qualité de Commissaire aux Comptes, lequel a acce...
  • Journal Officiel·1994 / N°062·page 8·fr
    ...es copies à l'original sont soumises à des redevances imposées sel...
  • Journal Officiel·1962 / N°003·page 7·fr
    ...nts Mabrouka, Zohra Mouldi, Khamissa, Souad, Nazjha, Ridha et sa b...
  • Journal Officiel·1975 / N°051·page 28·fr
    ...vril 1975 Mademoiselle Henia Ommisi, à compter du 10 avril 1975 Ma...
  • Journal Officiel·1960 / N°051·page 10·fr
    ...dustrielle, à la requête du Commissariat à l'Energie Atomique, 69,...
  • Journal Officiel·1964 / N°039·page 7·fr
    ...Marius AUBERT sus nommé a donné sa démission de ses fonctions de c...
  • Journal Officiel·1992 / N°081·page 14·fr
    ...20 décembre 1988, relatif à la mission de l'institut préparatoire ...
  • Journal Officiel·1957 / N°025·page 12·fr
    ...e l'article XV des statuts a démissionné de ses fonctions et que M...
  • Journal Officiel·1975 / N°019·page 28·fr
    ....055) au profit de l'office de mise en valeur des terres de la Med...
  • Journal Officiel·1976 / N°039·page 11·fr
    ...chaux, ciment, gravier, plâtre, mortier, béton, coffrage et mise e...
  • Journal Officiel·1965 / N°010·page 15·fr
    ...Néanmoins, le débiteur sera admis à offrir un supplément d'hypothè...