Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Journal Officiel·1975 / N°077·page 25·fr
    ...Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'artic...
  • Journal Officiel·1969 / N°006·page 30·fr
    ...L'article 6 des statuts est modifié en conséquence. — De transfor...
  • Journal Officiel·1961 / N°033·page 35·fr
    ...— L'article 7 des Statuts a été modifié en conséquence. III. Deux...
  • Journal Officiel·1975 / N°064·page 51·fr
    ...Les articles correspondant des statuts ont été modifiés en conséqu...
  • Journal Officiel·1959 / N°034·page 27·fr
    ...rce d'appareils de radio et d'articles ménagers lui appartenant, s...
  • Journal Officiel·1960 / N°029·page 28·fr
    ...# SOCIÉTÉ SHELL DE TUNISIE ## AVIS (Exécution de l'article 231 d...
  • Journal Officiel·1961 / N°001·page 53·fr
    ...Ne peuvent participer aux enchères que les personnes munies de l'a...
  • Journal Officiel·1963 / N°033·page 28·fr
    ...— Comme conséquence, le texte des articles 6 et 7 des Statuts a ét...
  • Journal Officiel·1958 / N°065·page 10·fr
    ...2° constaté qu'en conséquence, l'article 7 est ainsi modifié : « ...
  • Journal Officiel·1998 / N°013·page 28·fr
    ...s nécessitant une assistance particulière. L'agent est tenu, dans...
  • Journal Officiel·1963 / N°010·page 4·fr
    ...nt, de garantie, d'agrément, participation aux réunions inter-Dépa...
  • Journal Officiel·1999 / N°029·page 8·fr
    ...s dans leurs attributions et participent, sous l'autorité de leurs...
  • Journal Officiel·1976 / N°056·page 76·fr
    ...sont avisés, conformément à l'article 112 du Code de Commerce, qu'...
  • Journal Officiel·1959 / N°041·page 26·fr
    ...ication des dispositions de l'article 40 de la loi du 24 juillet 1...
  • Journal Officiel·1976 / N°060·page 30·fr
    ...Il est rappelé à tous participants aux enchères publiques de se mu...
  • Journal Officiel·1975 / N°033·page 6·fr
    ...Agriculture; ## Décretons : Article Premier. — Le droit de jouis...
  • Journal Officiel·1968 / N°022·page 12·fr
    ...ux associés sus-indiqués Les articles 6 et 7 du statut de la Soci...
  • Journal Officiel·1960 / N°044·page 33·fr
    ...— Les articles 6 et 7 des statuts ont été modifiés en conséquence....
  • Journal Officiel·1975 / N°067·page 45·fr
    ...Il a été stipulé sous l'article 48 des statuts que l'assemblée gén...
  • Journal Officiel·1999 / N°031·page 13·fr
    ...Le président en exercice peut, en particulier, convoquer un ou plu...