Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
196 622 résultats pour ""SSA""
  • Annonces Légales·2006 / N°014·page 30·fr
    ... en parts de capital, avec jouissance à partir du 16 janvier 2006,...
  • Journal Officiel·1966 / N°014·page 2·fr
    ...Banque Centrale de Tunisie, agissant pour le Compte de l'État à co...
  • Journal Officiel·1968 / N°010·page 6·fr
    ...du 10-14 février 1967, a pour objet de porter à la connaissance de...
  • Annonces Légales·2007 / N°076·page 35·fr
    ...jib Feki avocat à la cour de cassation 11, rue Taieb M'hiri 3000 S...
  • Journal Officiel·1970 / N°051·page 8·fr
    ...1) Deux questions au choix intéressant les services du département...
  • Journal Officiel·1972 / N°009·page 32·fr
    ...1°) Rapport moral 2°) Rapport Financier 3°) Rapport au commissaire...
  • Journal Officiel·1980 / N°064·page 20·fr
    ...- Docteur Lucien Cassagne & Monsieur José Viera sont nommés Me...
  • Journal Officiel·1982 / N°004·page 18·fr
    ...es huileries agréées et ne dépassant pas 300 kg par famille. Cette...
  • Journal Officiel·1982 / N°024·page 20·fr
    ...— Lecture et approbation du rapport du commissaire aux comptes. — ...
  • Journal Officiel·1982 / N°067·page 15·fr
    ...élevée à l'épreuve pratique d'essai de voix pour les candidats à l...
  • Journal Officiel·1987 / N°037·page 7·fr
    ...## CESSATION DE FONCTIONS Par décret n° 87-751 du 12 mai 1987 : ...
  • Journal Officiel·1988 / N°076·page 12·fr
    secteurs afin de permettre aux citoyens d'en prendre connaissance ...
  • Annonces Légales·2016 / N°104·page 28·fr
    ...La créancière saisissante : La Banque Franco Tunisienne représenté...
  • Journal Officiel·1998 / N°095·page 11·fr
    ...Marché de gros des produits de la pêche de Zaboussa. Marché de gro...
  • Journal Officiel·2006 / N°002·page 7·fr
    ...une droite (A-B) de direction Ouest-Est passant à 660 mètres au Su...
  • Journal Officiel·2006 / N°065·page 11·fr
    ...ents et les clarifications nécessaires pour étudier et statuer sur...
  • Journal Officiel·2007 / N°026·page 31·fr
    ... sociales dans un délai ne dépassant pas un mois à compter de la d...
  • Journal Officiel·1969 / N°045·page 6·fr
    ...égation de Tozeur; Hamed ben Messaoud ben Hamed, chef du secteur d...
  • Journal Officiel·1980 / N°018·page 44·fr
    ...urront également prendre connaissance du dossier d'appel d'offres....
  • Annonces Légales·2013 / N°093·page 27·fr
    ...Maître Mezghani Mohamed, Avocat à cour de cassation ayant son étud...