Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2012 / N°104·page 27·fr
    ...7 parts indivis de l'immeuble immatriculé n°27573 Ben Arous dénomm...
  • Annonces Légales·2019 / N°083·page 12·fr
    ...La mise à prix a été fixée pour l'ensemble de la moitié à l'indivi...
  • Annonces Légales·2021 / N°008·page 21·fr
    ...j 5 ainsi que 17.82/493 parts indivises du T.F 45578 Ben Arous, co...
  • Annonces Légales·2006 / N°024·page 34·fr
    ...La moitié à l'indivise du l'immeuble sis à la route Mahdia km7.5 r...
  • Annonces Légales·2006 / N°047·page 11·fr
    ...La moitié indivise de la propriété agricole sise à Oued Kassab Maj...
  • Annonces Légales·2008 / N°008·page 74·fr
    ...Concernant sa part à l'indivise de 10/66 soit (25.100,000 : 66) X ...
  • Annonces Légales·2008 / N°044·page 44·fr
    ...Les parts indivises objet du TF n° 54431/114550 Tunis dénommé « Ma...
  • Annonces Légales·2009 / N°069·page 25·fr
    ...el et Ahmed Foued Aoud dans l'indivision et a parts égales, et qui...
  • Journal Officiel·1980 / N°014·page 38·fr
    ...La totalité de la moitié indivise d'une mogharsa avec Ali Ben Cher...
  • Annonces Légales·2012 / N°020·page 57·fr
    ...La moitié à l'indivise d'un garage mécanique des voitures; dans un...
  • Journal Officiel·1984 / N°050·page 26·fr
    ...du matin au plus offrant la moitié indivise d'un propriété sise ro...
  • Journal Officiel·1988 / N°068·page 6·fr
    ...s seront informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...
  • Journal Officiel·2003 / N°073·page 10·fr
    ...s seront informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...
  • Annonces Légales·2024 / N°088·page 11·fr
    ...il s'agit de La totalité des parts indivises (33980/1454670 parts)...
  • Annonces Légales·2004 / N°017·page 3·fr
    ...La totalité de tous les droits indivis 2025/51870 lui revenant dan...
  • Annonces Légales·2011 / N°062·page 41·fr
    ...Les créanciers auront droit à agir individuellement contre les ass...
  • Annonces Légales·2012 / N°040·page 18·fr
    ... en résulter une souscription indivise. « Tunis Re » ne reconnaît ...
  • Journal Officiel·1990 / N°070·page 19·fr
    ...ent être informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...
  • Journal Officiel·1964 / N°003·page 17·fr
    ...Joseph d'Albert Uzan, la moitié indivise qu'il possédait dans le f...
  • Annonces Légales·2006 / N°006·page 26·fr
    ...5/- Pour la moitié dans l'indivision du T.F n° 506.054 Tunis S2 dé...