Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
21 566 résultats pour ""XPR""
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 20·fr
    ...; 3) dans tous les autres cas exprimés par la loi. Article 311 L...
  • Journal Officiel·1971 / N°006·page 8·fr
    ...| | Valeur exprimée en milliers de dollars U.S. monnaie de compt...
  • Journal Officiel·1982 / N°013·page 11·fr
    ...— Il est attribué à chacune des épreuves une note exprimée en chif...
  • Journal Officiel·1967 / N°006·page 3·fr
    ...u des parcelles immatriculées expropriées par décret N° 62-378 du ...
  • Journal Officiel·1981 / N°018·page 30·fr
    ...Sté tout le Confort du Malade Expresse Ambulance « TOUCOMEX » Siè...
  • Journal Officiel·1972 / N°004·page 3·fr
    ...— Son également expropriés tous les droits mobiliers et immobilier...
  • Journal Officiel·1962 / N°001·page 15·fr
    ...ent statut, sauf autorisation expresse et écrite du Directeur, de ...
  • Annonces Légales·2012 / N°010·page 19·fr
    ...directeur général de Tunisair Express. 2012T00422SANB2 # MAGHREB...
  • Annonces Légales·2014 / N°040·page 27·fr
    ...La duration s'exprime en unités de temps (fraction d'années) et es...
  • Journal Officiel·1996 / N°099·page 21·fr
    ... de non acceptation tacite ou expresse de la part de l'administrat...
  • Annonces Légales·2024 / N°027·page 7·fr
    ...La duration s'exprime en unités de temps (fraction d'année) et est...
  • Journal Officiel·1981 / N°048·page 42·fr
    ...86, renouvelable après accord exprès des deux parties. En conséqu...
  • Journal Officiel·2001 / N°063·page 17·fr
    ...chacune des épreuves une note exprimée en chiffre variant de zéro ...
  • Annonces Légales·2007 / N°097·page 24·fr
    ... jusqu'à ce qu'une révocation expresse, émanant de la part du cons...
  • Annonces Légales·2008 / N°080·page 15·fr
    ... 13 ares 57 centiares ont été expropriés pour utilité publique ce...
  • Annonces Légales·2017 / N°086·page 23·fr
    ...2017405784SRLB2 Sté PLANET EXPRESS - Nouveau gérant MF : 1385865...
  • Annonces Légales·2005 / N°173·page 3·fr
    ...a I » soit 4278 parts après l'expropriation de 942 parts par décre...
  • Journal Officiel·1987 / N°059·page 20·fr
    ...4) Exprès ………………………………………… 0,750 D 5) Mains propres (à comptabilis...
  • Annonces Légales·2008 / N°032·page 56·fr
    ...La Société Travel Sousse Express «T.S.E» représentée par son géran...
  • Annonces Légales·2009 / N°156·page 9·fr
    ...Etant précisé que les actionnaires anciens ont déclaré expressémen...