Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Journal Officiel·1958 / N°048·page 14·fr
    ...Seules, pourront participer aux enchères publiques, les personnes ...
  • Journal Officiel·1993 / N°062·page 16·fr
    ...à la législation en vigueur. Article 11 (nouveau) : Discipline L...
  • Journal Officiel·1960 / N°041·page 21·fr
    ... commerce de tous produits et articles vestimentaires. **Siège so...
  • Journal Officiel·1958 / N°015·page 14·fr
    ...Seules, pourront participer aux enchères publiques, les personnes ...
  • Journal Officiel·1960 / N°019·page 8·fr
    ...# TITRE PREMIER ## Généralités **ARTICLE PREMIER.** — Conditions...
  • Journal Officiel·1959 / N°038·page 17·fr
    ... mains de Mme BACHTOBJI pour participer aux enchères. Pour plus s...
  • Journal Officiel·1977 / N°008·page 32·fr
    ...Ne peut participer aux enchères, que la personne munie de l'autori...
  • Journal Officiel·1959 / N°016·page 11·fr
    ...La « Participation », société d'assurances à forme mutuelle contre...
  • Journal Officiel·1975 / N°010·page 3·fr
    ...rmément aux dispositions de l'article 19 de la loi sus-visée N° 68...
  • Journal Officiel·1985 / N°034·page 19·fr
    ...ion tels que l'inventaire des articles manquants dans les rayons e...
  • Journal Officiel·1961 / N°044·page 20·fr
    ...erses activités sportives et particulièrement le Foot-Ball associa...
  • Journal Officiel·1959 / N°037·page 17·fr
    ...ésulte que dans le cadre de l'article 41 de la loi du 7 mars 1925,...
  • Journal Officiel·1967 / N°024·page 37·fr
    ...— Il est rappelé à tout participant aux enchères publiques de se m...
  • Journal Officiel·1965 / N°042·page 18·fr
    ...— Dans toutes les Assemblées prévues à l'article 19, les résolutio...
  • Journal Officiel·1961 / N°046·page 19·fr
    ...Gabès, le fonds de commerce d'articles ménagers, de voyage, de Par...
  • Journal Officiel·1962 / N°031·page 31·fr
    ...ur les opérations prévues à l'article 78 du Code de Commerce. — A...
  • Journal Officiel·1990 / N°080·page 17·fr
    ...rbes roulantes Cases Systèmes articulés Les flaisons - principe et...
  • Journal Officiel·1959 / N°010·page 21·fr
    ... commerce de quincaillerie et articles divers, situé au Kef, avenu...
  • Journal Officiel·1998 / N°062·page 30·fr
    ...rmément aux dispositions de l'article 21 ci-dessus doit être défin...
  • Journal Officiel·1962 / N°021·page 36·fr
    ...Importation vente en gros demi-gros et détail de tous articles rad...