Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
192 687 résultats pour ""IVA""
  • Journal Officiel·1993 / N°053·page 14·fr
    ...asser le 30 avril de l'année suivant celle à laquelle ils se rappo...
  • Journal Officiel·1970 / N°008·page 15·fr
    ... Commerce n° 20.504 - Tunis Suivant acte sous seing privé en date...
  • Journal Officiel·1988 / N°039·page 12·fr
    ...ration de la troisième année suivant celle au titre de laquelle l'...
  • Journal Officiel·1958 / N°026·page 4·fr
    ...s dont la composition est la suivante : — Le Secrétaire d'Etat à ...
  • Annonces Légales·2021 / N°124·page 10·fr
    ...ux de rendement estimé et l'équivalent actuariel de son indice de ...
  • Journal Officiel·1961 / N°034·page 13·fr
    ... conformément aux formalités suivantes : ### A. - Formalités doua...
  • Journal Officiel·1975 / N°055·page 50·fr
    ...33 765 Suivant procès-verbal de l'Assemblée Générale Extraordinai...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 32·fr
    ...Si le dernier jour est un jour férié, il est reporté au jour suiva...
  • Journal Officiel·1976 / N°047·page 41·fr
    ... subordonnées aux conditions suivantes : 1°) Des connaissances et...
  • Journal Officiel·1960 / N°021·page 4·fr
    ... degré ou d'un diplôme jugé équivalent et âgés de 30 ans au plus a...
  • Journal Officiel·1975 / N°008·page 21·fr
    ...illis sur les lieux sont les suivants : Au Nord-Est : Habib Ben Y...
  • Journal Officiel·1987 / N°071·page 18·fr
    ...sur papier libre, les pièces suivantes : A. — Candidats n'apparte...
  • Journal Officiel·1962 / N°029·page 2·fr
    ...er 1961 (11 rejet 1380), prescrivant l'affectation à la constructi...
  • Journal Officiel·1965 / N°006·page 3·fr
    ...24° Défaut de blanchiment à la chaux et de lessivage des parois de...
  • Journal Officiel·1987 / N°065·page 21·fr
    ...t remplacés par les articles suivants : Art. 4. (nouveau). — Les ...
  • Journal Officiel·1958 / N°018·page 3·fr
    ...mplacés par les dispositions suivantes : Article 2 (nouveau). — L...
  • Journal Officiel·1976 / N°062·page 5·fr
    ...nal ou doit purger une peine privative de liberté prononcée par un...
  • Journal Officiel·1970 / N°053·page 21·fr
    ...on des parts sociales est la suivante : - 560 parts sociales à Mon...
  • Journal Officiel·1975 / N°023·page 10·fr
    ...Ce congé sera pris par roulement, au choix, suivant l'ordre d'anci...
  • Journal Officiel·1975 / N°030·page 34·fr
    ...- Principe de l'équivalence. - Les gaz, les gaz parfaits. - Princi...