Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Journal Officiel·1962 / N°021·page 14·fr
    ...— Les examens et épreuves exigés par le présent article doivent êt...
  • Journal Officiel·1960 / N°036·page 25·fr
    ...LA ROCCA » (vente d'articles de ménage) sis à Bizerte, avenue Habi...
  • Journal Officiel·1962 / N°043·page 10·fr
    ...## AVIS (Application de l'Article 5 de la Loi N° 59-154 du 7 nove...
  • Journal Officiel·1959 / N°057·page 10·fr
    ...Toutes dérogations aux prescriptions du présent article devront êt...
  • Journal Officiel·1970 / N°030·page 47·fr
    ...outefois une modification à l'article 3 relatif à la dénomination ...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 27·fr
    ...— Lorsque, en dehors des cas prévus à l'article 645, la chose rest...
  • Journal Officiel·1972 / N°023·page 5·fr
    ...sion des autorités visées à l'article 3 de la présente loi n'est r...
  • Journal Officiel·1963 / N°008·page 28·fr
    ...par une route particulière. Il ajoute qu'il exerce seul cette pos...
  • Journal Officiel·1969 / N°038·page 32·fr
    ...2°) Modifications corrélatives aux statuts et notamment l'article ...
  • Journal Officiel·1975 / N°007·page 32·fr
    ...5) Les articles des statuts concernant les points ci-dessus ont ét...
  • Journal Officiel·1958 / N°102·page 26·fr
    ...apital social ainsi réalisé l'article 6 des statuts de la S.A.R.L....
  • Journal Officiel·1958 / N°071·page 10·fr
    ...« Dispositif de marge, particulièrement pour presses à platine à p...
  • Journal Officiel·1962 / N°008·page 19·fr
    ... construction, quincaillerie, articles ménagers, vins et liqueurs,...
  • Journal Officiel·1964 / N°027·page 18·fr
    ...mandataires en conformité à l'article XVIII des Statuts. Procès-v...
  • Journal Officiel·1977 / N°008·page 37·fr
    ...La participation directe ou indirecte de la Société dans la créati...
  • Journal Officiel·1960 / N°040·page 26·fr
    ...## NOTICE (Exécution des prescriptions de l'article 188 du Code d...
  • Journal Officiel·1959 / N°015·page 15·fr
    ...Pile électrique haute et basse tension, particulièrement pour post...
  • Journal Officiel·1958 / N°076·page 19·fr
    ...1° l'article 2 des statuts portant l'objet de la société est modif...
  • Journal Officiel·1958 / N°062·page 16·fr
    ...Ne peuvent participer aux enchères que les personnes munies de l'a...
  • Journal Officiel·1963 / N°032·page 31·fr
    ...aux Comptes, conformément à l'article 83 du Code de Commerce et au...