Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
192 687 résultats pour ""IVA""
  • Journal Officiel·1987 / N°056·page 4·fr
    ...s remplissant les conditions suivantes : 1) Etre de nationalité t...
  • Journal Officiel·1990 / N°060·page 22·fr
    ...doit tenir compte des points suivants : ##### 2.2.1.1. La juste p...
  • Journal Officiel·1993 / N°009·page 4·fr
    ...s économiques ou un diplôme équivalent à caractère juridique ou éc...
  • Journal Officiel·1959 / N°034·page 26·fr
    ...e et les intérêts dus au poursuivant. Pour prendre communication ...
  • Journal Officiel·1996 / N°055·page 124·fr
    ...A cet effet, il exerce les fonctions suivantes : 1 - superviser l...
  • Journal Officiel·2006 / N°026·page 28·fr
    ...istant, assistant ou grades équivalents et dont deux chercheurs au...
  • Journal Officiel·1959 / N°022·page 15·fr
    ...Poursuivant : M. Armand Tuchtan, demeurant à Tunis, 19, rue de Tur...
  • Journal Officiel·1961 / N°003·page 21·fr
    ...Equivalent mécanique. ### 2° Courant alternatif. Représentation g...
  • Journal Officiel·1966 / N°007·page 24·fr
    ...aires, les personnes morales suivantes : Messieurs : Hédi Mabrou...
  • Journal Officiel·1975 / N°009·page 2·fr
    ...besoins du public et de ses motivations; - d'examiner toute questi...
  • Journal Officiel·1999 / N°009·page 11·fr
    ...int leur poste d'affectation suivant les dispositions de l'article...
  • Journal Officiel·1957 / N°038·page 4·fr
    ... de toutes plantes adventices vivaces (jambiers, chiendent, lisero...
  • Journal Officiel·1966 / N°047·page 3·fr
    ...2) Les dispositions suivantes doivent, toutefois, être respectées ...
  • Journal Officiel·1967 / N°015·page 14·fr
    ...Suivant acte reçu par Monsieur le Receveur des Finances de Tunis d...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 27·fr
    ...Il indique avec précision son point de vue technique, ou le motiva...
  • Journal Officiel·1977 / N°020·page 39·fr
    ...## AVIS Suivant acte sous seing privé en date à Tunis du 22 févri...
  • Journal Officiel·1998 / N°048·page 8·fr
    ...taxe due au titre de l'année suivante. Art. 8. - La collectivité ...
  • Journal Officiel·1971 / N°018·page 4·fr
    ...24° Défaut de blanchiment à la chaux et de lessivage des parois de...
  • Journal Officiel·1975 / N°057·page 22·fr
    ...Le salaire journalier de base est fixé suivant accord paritaire en...
  • Journal Officiel·1968 / N°029·page 27·fr
    ... Modifications aux Statuts Suivant acte sous seing privé en date...