22 672 résultats pour ""INDIV""
- Annonces Légales·2007 / N°069·page 25·fr...8953,167 parts indivises sur un total de 3298060 parts du terrain ...
- Journal Officiel·1974 / N°040·page 45·fr...Cet avis tient lieu à une invitation individuelle. Pour le Consei...
- Journal Officiel·1976 / N°074·page 23·fr... par moitiés entr'eux, dans l'indivision Qu'elle n'est grevée d'a...
- Journal Officiel·1977 / N°007·page 40·fr...La totalité de la part indivise évaluée aux 33.895 de la totalité ...
- Journal Officiel·1977 / N°031·page 10·fr...tion d'un climatiseur à usage individuel, modèle : Chergui, type :...
- Annonces Légales·2011 / N°038·page 27·fr... Tabarka tunisienne les parts indivises des deux fonds de commerce...
- Annonces Légales·2013 / N°050·page 45·fr...s qualité de propriétaires en indivision. A la diligence : De maî...
- Annonces Légales·2014 / N°151·page 16·fr...e quinze (15) hectares dans l'indivision ,soit 150000/19995501 par...
- Annonces Légales·2023 / N°100·page 13·fr...il s'agit de 641.2954 parts indivises égales à 641.2954 m² revenan...
- Annonces Légales·2025 / N°009·page 7·fr... Béja sup 73m² sans les parts indivises constituées de 3 chambres ...
- Annonces Légales·2006 / N°027·page 44·fr...taturk n° 17 Tunis, la moitié indivis du fond de commerce destiné ...
- Annonces Légales·2008 / N°107·page 40·fr...Il s'agit de 3/23 parts indivises revenant à la partie saisie dans...
- Annonces Légales·2010 / N°014·page 25·fr...suspension de toute poursuite individuelle ou acte exécutoire dura...
- Annonces Légales·2011 / N°056·page 11·fr...lla aura pouvoir de signature individuelle. Deux exemplaires dudi...
- Annonces Légales·2016 / N°157·page 54·fr...toutes les parts indivises dans l'immeuble sis au num 38 rue Mesk ...
- Journal Officiel·2002 / N°103·page 12·fr...s dans le même délai de façon individuelle et ouverte aux candidat...
- Annonces Légales·2022 / N°140·page 11·fr...Il s'agit de 150/6354 parts indivises objet du titre foncier n°611...
- Annonces Légales·2005 / N°082·page 4·fr...La moitié indivise de la totalité de l'immeuble consistant en une ...
- Annonces Légales·2009 / N°016·page 54·fr...fax et représentant les parts indivises revenant au titre foncier ...
- Journal Officiel·1990 / N°018·page 17·fr...es seront informes par lettre individuelle ou par affichage dans l...