Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Journal Officiel·1958 / N°083·page 11·fr
    ...les taxes particulières perçues par ces occupations ne peuvent exc...
  • Journal Officiel·1960 / N°006·page 19·fr
    ...Ne peuvent participer aux enchères du troisième lot que les person...
  • Journal Officiel·1966 / N°003·page 32·fr
    ... sociale dans les termes de l'article 20 des statuts. Le Conseil ...
  • Journal Officiel·1966 / N°050·page 12·fr
    ... les conditions précisées à l'article 5 ci-dessus, gagneront chacu...
  • Journal Officiel·1966 / N°049·page 24·fr
    ..., droguerie, quincaillerie et articles ménagers. Dénomination et ...
  • Journal Officiel·1969 / N°002·page 37·fr
    ...ce de Tunis, conformément à l'article 228 du Code de Commerce. Un...
  • Journal Officiel·1990 / N°016·page 8·fr
    ...éral de l'énergie. Arrête : Article premier. — Est accordée une ...
  • Journal Officiel·1975 / N°019·page 32·fr
    ...Ne peuvent participer aux enchères que les personnes munies de l'a...
  • Journal Officiel·1960 / N°019·page 22·fr
    ...héritiers Younéb, et sous les articles cités, sous ses propriétés,...
  • Journal Officiel·1965 / N°057·page 25·fr
    ...Toute personne qui désirerait participer aux enchères, doit se fai...
  • Journal Officiel·1998 / N°067·page 3·fr
    ... visibilité, conformément aux articles 14 et 15 de la présente loi...
  • Journal Officiel·1961 / N°019·page 33·fr
    ...rmément aux dispositions de l'article 5 de la loi N° 59-154 du 7 n...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 135·fr
    ...sion spécialisée indiquée à l'article 12 du décret n° 2000 -142 du...
  • Journal Officiel·1972 / N°002·page 15·fr
    ...e ou indirecte en Tunisie et particulièrement dans la région d'Ham...
  • Journal Officiel·1961 / N°011·page 27·fr
    ...# UNION SPORTIVE TUNISIENNE Article 5 de la loi N° 59-154, du 7 n...
  • Journal Officiel·1962 / N°058·page 48·fr
    ...1° — que l'Assemblée a modifié l'article 2 des Statuts : La Sociét...
  • Journal Officiel·1962 / N°061·page 77·fr
    ...--- NOTE La participation aux enchères n'est autorisée qu'à ceux...
  • Journal Officiel·1960 / N°025·page 18·fr
    ...Produire des films cinématographiques, former ou participer à tout...
  • Journal Officiel·1960 / N°036·page 23·fr
    ...difier de la façon suivante l'article 5 des statuts. « Le capital...
  • Annonces Légales·2025 / N°054·page 2·fr
    ...024 de la loi de finance 2025 article 43 et 48 | | CODCPT | NOM...