Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
192 687 résultats pour ""IVA""
  • Journal Officiel·1976 / N°007·page 9·fr
    ... des éléments d'appréciation suivants : a) — La valeur profession...
  • Journal Officiel·1987 / N°065·page 20·fr
    ... pas dépasser, toutefois, l'équivalent de trois mois des besoins c...
  • Journal Officiel·1996 / N°055·page 126·fr
    ...- Le département exerce les tâches suivantes : - répartir les char...
  • Journal Officiel·1959 / N°002·page 5·fr
    ... secondaire ou d'un diplôme équivalent. ART. 7. — Le fonctionnair...
  • Journal Officiel·1963 / N°058·page 9·fr
    ...— L'examen comporte les épreuves suivantes : 1°) la lecture des i...
  • Journal Officiel·1991 / N°085·page 8·fr
    ...a) Dans l'année suivant l'entrée en vigueur de la convention dans ...
  • Journal Officiel·1957 / N°024·page 23·fr
    ...NE — 15 Octobre 1957 LXVII Suivant acte s.s.p. en date à Tunis d...
  • Journal Officiel·1959 / N°061·page 71·fr
    ...## CESSIONS DE PARTS SOCIALES Suivant acte s.s.p., en date à Tuni...
  • Journal Officiel·1975 / N°066·page 41·fr
    ...# AVEC INDEMNITE D'EVICTION Suivant contrat sous seing privé enre...
  • Journal Officiel·1959 / N°001·page 9·fr
    ...de Chotrana sera administrée suivant les conditions du décret susv...
  • Journal Officiel·1964 / N°007·page 21·fr
    ...Poursuivant : Monsieur Michel CASSARINO, demeurant à Tunis 57, bis...
  • Journal Officiel·1962 / N°064·page 15·fr
    ...mplacés par les dispositions suivantes : § I. — Les transferts ou...
  • Journal Officiel·1997 / N°092·page 11·fr
    ...mplacés par les dispositions suivantes : Art. 2. (nouveau) : La p...
  • Journal Officiel·1963 / N°030·page 26·fr
    ...Suivant acte s.s.p. en date à Tunis du 18 juin 1963, enregistré en...
  • Journal Officiel·1972 / N°029·page 10·fr
    ...x comporte les quatre grades suivants : 1) le grade de Brigadier ...
  • Journal Officiel·1993 / N°075·page 7·fr
    ...le 12 décembre 1993 et jours suivants. Art. 2. - La date de clôtu...
  • Journal Officiel·1996 / N°076·page 5·fr
    ...es, (copie ou formule jugée équivalente d'une spécialité pharmaceu...
  • Journal Officiel·1993 / N°053·page 15·fr
    ... fonctionnement des services suivants : - le service de l'informat...
  • Journal Officiel·1967 / N°016·page 4·fr
    ...ans la jouissance des droits suivants : a) Droit à un traitement ...
  • Journal Officiel·1962 / N°018·page 28·fr
    ...--- **CHANGEMENT DE GERANT** Suivant décision collective du 28 d...