...tervenir dans les situations suivantes : 1) — à l'occasion de tra...

...regroupés dans les divisions suivantes : Division de la vulgarisa...

...Pèse les colorants et les produits chimiques (suivant la recette d...

... la séance dans les 10 jours suivant la réunion du conseil. Etabli...

... la séance dans les 10 jours suivant la réunion du conseil. Établi...

...Suivant décision collective des associés en date à Sfax du 23 août...

...élibérer sur l'ordre du jour suivant : 1° Conversation en Dinars ...

...Cession de parts sociales** Suivant acte sous seing privé en date...

...Il peut y ajouter un service supplémentaire rétribué suivant les r...

...chia N° 446 GERANCE LIBRE Suivant acte s.s.p. en date à Tunis d...

...a procuration par eux donnée suivant acte du même notaire en date ...

...L'Avocat poursuivant : Abdelhakim GADDAS. N° 1.919. Une Associa...

...er également les indications suivantes : - la composition intégra...

...Le calcul de l'ancienneté se fera dans les conditions suivantes : ...

...au capital de 1 million de francs Suivant délibération des associ...

...Elle agit ainsi qu'il est prévu aux articles 152 et suivants du pr...

...sur papier libre, les pièces suivantes : 1) une attestation du ch...

...pement comprend les services suivants : 1) le service du personne...

...nces qui exercent en Tunisie suivant un pourcentage de leur chiffr...

... 3° l'exclusion temporaire, privative de toute rémunération pour ...