Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
192 687 résultats pour ""IVA""
  • Journal Officiel·1997 / N°027·page 14·fr
    ...end les emplois fonctionnels suivants : - inspecteur directeur gé...
  • Journal Officiel·1962 / N°004·page 27·fr
    ...--- GERANCE LIBRE Suivant acte s.s.p. en date à Tunis, du 1er ja...
  • Journal Officiel·1973 / N°035·page 15·fr
    ... remplir les deux conditions suivantes : a) elles devront être po...
  • Journal Officiel·1993 / N°089·page 26·fr
    ... par une formation continue équivalente, soit par l'expérience pro...
  • Journal Officiel·1959 / N°037·page 18·fr
    ...4, Rue de Strasbourg TUNIS Suivant délibération régulière des ass...
  • Journal Officiel·1965 / N°030·page 5·fr
    ...16°) Défaut de blanchiment à la chaux et de lésivage des parois de...
  • Journal Officiel·1968 / N°032·page 12·fr
    ... tous cas dans les dix jours suivant le prononcé. Ils doivent êtr...
  • Journal Officiel·1958 / N°097·page 22·fr
    ...L'ordre du jour est le suivant : 1° Rapports du Conseil d'Adminis...
  • Journal Officiel·1990 / N°054·page 13·fr
    ... comporte les trois épreuves suivantes : 1) Une épreuve de titres...
  • Journal Officiel·1958 / N°032·page 27·fr
    ...L'Huissier-Notaire poursuivant, Signé : Kacem BOUCHRIHA. Pour pl...
  • Journal Officiel·1963 / N°046·page 23·fr
    ...Place de la Gare Radès Suivant p.v. d'une décision collective pr...
  • Journal Officiel·1995 / N°023·page 6·fr
    ...uissiers de justice sont les suivantes : - Les sanctions du 1er d...
  • Journal Officiel·1988 / N°052·page 12·fr
    ...— Les archives nationales exercent les attributions suivantes : -...
  • Journal Officiel·1991 / N°065·page 19·fr
    ...Ces activités sont les suivantes : I — Activités de services tota...
  • Journal Officiel·1958 / N°004·page 36·fr
    ...Suivant décision collective du 19 décembre 1957, enregistrée à Tun...
  • Journal Officiel·1971 / N°044·page 6·fr
    ...t Supérieur ou d'un diplôme équivalent et comptant 6 années de ser...
  • Journal Officiel·1972 / N°028·page 8·fr
    ...24°) Défaut de blanchiment à la chaux et de lessivage des parois d...
  • Journal Officiel·1993 / N°040·page 26·fr
    ...e ou d'un displôme admis en équivalence, d'un extrait du bulletin ...
  • Journal Officiel·1989 / N°060·page 17·fr
    ...regroupés dans les divisions suivantes : — Division de la vulgari...
  • Journal Officiel·1972 / N°019·page 8·fr
    ...connu et s'il a été effectué suivant les règles de l'art. Cette ai...