Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2018 / N°052·page 59·fr
    ...La totalité de (200/314) des parts indivise de l'immeuble nommé et...
  • Annonces Légales·2025 / N°030·page 6·fr
    ...privilège de l'état tunisien grevé sur les 42 parts indivises reve...
  • Annonces Légales·2005 / N°176·page 4·fr
    ...L'immeuble saisi est constitué de toutes les parts indivises reven...
  • Journal Officiel·1965 / N°016·page 8·fr
    ...nale, pour signer les arrêtés individuels ou contrats concernant l...
  • Journal Officiel·1968 / N°030·page 13·fr
    ...par tiers entre eux et dans l'indivision, tous tunisiens demeurant...
  • Annonces Légales·2007 / N°078·page 30·fr
    ...Le 1/12 indivisible d'un immeuble se trouve à la rue El Tayaib El ...
  • Annonces Légales·2009 / N°055·page 33·fr
    ...Il s'agit de 206211/25.776,375 parts indivis de la propriété numér...
  • Annonces Légales·2012 / N°045·page 45·fr
    ...Deux parts indivises des treize Parts que contient la parcelle n°1...
  • Annonces Légales·2015 / N°103·page 42·fr
    ...Toutes les parts indivises de la propriété objet du TF 74906 Sfax ...
  • Journal Officiel·1991 / N°082·page 5·fr
    ...s seront informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...
  • Journal Officiel·1997 / N°025·page 14·fr
    ...ériode minimale d'un semestre indivisible. Les redevances d'abonn...
  • Annonces Légales·2008 / N°029·page 19·fr
    ... en résulter une souscription indivise. ATTIJARI LEASING ne reconn...
  • Journal Officiel·1978 / N°034·page 43·fr
    ...25 ores et 92 ca.) indivis de l'ensemble de 72 hectares - 17 ores ...
  • Annonces Légales·2015 / N°064·page 48·fr
    ...Le un quart dans l'indivision du lot n° 139 de l'immatriculation f...
  • Annonces Légales·2016 / N°144·page 38·fr
    ...ées de 167 m² ainsi les parts indivises dans les parties communes ...
  • Annonces Légales·2017 / N°017·page 53·fr
    ...1- La totalité des parts indivises revenant à la partie saisie et ...
  • Annonces Légales·2018 / N°037·page 47·fr
    ...la totalité des parts indivises soit 833 parts revenant à titre de...
  • Journal Officiel·1999 / N°085·page 44·fr
    ...Les candidats déclarés admissibles sont informés par lettres indiv...
  • Annonces Légales·2023 / N°044·page 8·fr
    ...**Désignation du bien à vendre :** Il s'agit de 8053 parts indivi...
  • Annonces Légales·2008 / N°004·page 54·fr
    ...La vente du fonds de commerce sera indivisible L'acquéreur payera...