22 672 résultats pour ""INDIV""
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- Annonces Légales·2009 / N°055·page 33·fr...Il s'agit de 206211/25.776,375 parts indivis de la propriété numér...
- Annonces Légales·2012 / N°045·page 45·fr...Deux parts indivises des treize Parts que contient la parcelle n°1...
- Annonces Légales·2015 / N°103·page 42·fr...Toutes les parts indivises de la propriété objet du TF 74906 Sfax ...
- Journal Officiel·1991 / N°082·page 5·fr...s seront informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...
- Journal Officiel·1997 / N°025·page 14·fr...ériode minimale d'un semestre indivisible. Les redevances d'abonn...
- Annonces Légales·2008 / N°029·page 19·fr... en résulter une souscription indivise. ATTIJARI LEASING ne reconn...
- Journal Officiel·1978 / N°034·page 43·fr...25 ores et 92 ca.) indivis de l'ensemble de 72 hectares - 17 ores ...
- Annonces Légales·2015 / N°064·page 48·fr...Le un quart dans l'indivision du lot n° 139 de l'immatriculation f...
- Annonces Légales·2016 / N°144·page 38·fr...ées de 167 m² ainsi les parts indivises dans les parties communes ...
- Annonces Légales·2017 / N°017·page 53·fr...1- La totalité des parts indivises revenant à la partie saisie et ...
- Annonces Légales·2018 / N°037·page 47·fr...la totalité des parts indivises soit 833 parts revenant à titre de...
- Journal Officiel·1999 / N°085·page 44·fr...Les candidats déclarés admissibles sont informés par lettres indiv...
- Annonces Légales·2023 / N°044·page 8·fr...**Désignation du bien à vendre :** Il s'agit de 8053 parts indivi...
- Annonces Légales·2008 / N°004·page 54·fr...La vente du fonds de commerce sera indivisible L'acquéreur payera...