Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 023 résultats pour ""1975""
  • Annonces Légales·2007 / N°045·page 44·fr
    ...3411512 délivrée le 8 novembre 1975 demeurant au Secteur d'El Fahe...
  • Annonces Légales·2011 / N°062·page 2·fr
    ...1197564/C/P/M000 Suivant statuts en date du 21/4/2011, enregistré...
  • Annonces Légales·2011 / N°072·page 28·fr
    ...Jelassi, titulaire de la CIN 05197527 nouveau Gérant de la société...
  • Journal Officiel·1986 / N°050·page 13·fr
    ...OEMV; Vu l'arrêté du 26 avril 1975 portant troisième renouvelleme...
  • Journal Officiel·1987 / N°083·page 6·fr
    ... Vu la loi n° 75-33 du 14 mai 1975 portant loi organique des comm...
  • Journal Officiel·1994 / N°047·page 3·fr
    ...ration, Vu l'arrêté du 23 mai 1975 fixant le règlement et le prog...
  • Journal Officiel·1995 / N°068·page 8·fr
    ... la loi n°75-83 du 31 décembre 1975, et notamment son article 49, ...
  • Journal Officiel·2001 / N°055·page 17·fr
    ...e décret n° 75-253 du 25 avril 1975, le décret n° 82-507 du 16 mar...
  • Annonces Légales·2007 / N°096·page 5·fr
    ...nstance de Tunis sous le n° D2419752007, il a été constitué une so...
  • Annonces Légales·2013 / N°083·page 42·fr
    ...B19751996 MF : 004594 HAM 000 Messieurs les actionnaires sont inv...
  • Journal Officiel·1986 / N°042·page 7·fr
    ... Vu la loi n° 75-33 du 14 mai 1975, portant promulgation de la lo...
  • Journal Officiel·2000 / N°044·page 29·fr
    ... par la loi n° 75-33 du 14 mai 1975, ensemble les textes qui l'ont...
  • Journal Officiel·2005 / N°008·page 29·fr
    ... le décret n° 75-342 du 30 mai 1975, fixant les attributions du mi...
  • Annonces Légales·2005 / N°183·page 36·fr
    ...instance de Tunis sous le n° D019752005 en date du 23 novembre 200...
  • Annonces Légales·2006 / N°086·page 55·fr
    ...di Bouali, d'une superficie de 1975 m². Date et lieu de l'adjudic...
  • Journal Officiel·1980 / N°013·page 7·fr
    ... Vu la loi N° 75-16 du 31 mars 1975, portant promulgation du code ...
  • Journal Officiel·1983 / N°051·page 7·fr
    ...décret n° 75-773 du 30 octobre 1975, fixant les attributions du Mi...
  • Annonces Légales·2018 / N°028·page 49·fr
    ...bati titulaire de la CIN n°05441975, délivrée le 6/8/2012, un fond...
  • Journal Officiel·1974 / N°070·page 15·fr
    ...macie) aura lieu le 16 janvier 1975 au Ministère de la Santé Publi...
  • Journal Officiel·1995 / N°048·page 4·fr
    ... décret n°75-775 du 30 octobre 1975, fixant les attributions du mi...