...°M020178 enregistrement n°15200978 monsieur El Kemel Abdeli a vend...

... décret n° 78-28 du 2 janvier 1978 sus-visés, contraires à celles ...

...0978578X ## CNSS : 00341404/61 Le tribunal de première instance ...

...le n° 11912900, quittance n° 14978 et dont deux exemplaires du dit...

...ret n° 78-1222 du 28 décembre 1978, fixant les règles techniques d...

... la période quinquennale 1974-1978, sont déclarées définitivement ...

...signée à Tunis le 20 décembre 1978, entre l'État Tunisien d'une pa...

...197801996, Médenine. MF : P/0024744. La vente concernera l'ensem...

... 9 heures du matin affaire n° 2978. Visite de l'immeuble objet de...

..., titulaire de la C.I.N n°09501978. Les oppositions auront lieu e...

...sur les comptes de l'exercice 1978 : - la Société A. Salmon, de n...

...m dit Tahar décédé le 16 août 1978. Monsieur Kouni Mohamed Ben Sou...

... des finances pour la gestion 1978, Décrète : Article unique. - ...

...de la République Tunisienne - Vendredi 29 Septembre 1978 Page 2665

... instance de Tunis le 30 mars 1978, objet de la grosse N° 10877 si...

...blée ordinaire du 26 décembre 1978 est suspendue jusqu'à obtention...

...ération en date du 16 octobre 1978, dont le procès-verbal a été en...

...3 décembre 2004, sous le n° 4509785 et dont deux exemplaires ont é...

...1- Une clause de déchéance inscrite le 29/06/1978 (vol 38 n° 174) ...

...ndant la période quinquennale 1978-1990, sont déclarées définitive...