22 672 résultats pour ""INDIV""
- Annonces Légales·2012 / N°047·page 43·fr...Il s'agit des parts indivises égales à 90/34575 parts dans l'immeu...
- Annonces Légales·2013 / N°018·page 47·fr...Toutes les parts indivises soient le 2/3 revenant au saisi dans la...
- Annonces Légales·2017 / N°037·page 41·fr...xquelles s'ajoutent les parts indivises qui s'y rattachent. Son en...
- Annonces Légales·2023 / N°060·page 12·fr...Toutes les parts indivises (10307.9166 parts / 89960 parts) appart...
- Annonces Légales·2024 / N°049·page 7·fr...hôpital n°2 suivant des parts indivises et disproportionnées. Tou...
- Annonces Légales·2005 / N°122·page 4·fr...Les parts indivises revenant de la dite propriété sont fixées à (5...
- Annonces Légales·2006 / N°036·page 53·fr...L'ensemble des 78000 parts indivis revenant au débiteur dans l'imm...
- Journal Officiel·1965 / N°051·page 20·fr...Tous tunisiens, demeurant au Bardo, dans l'indivision entre eux au...
- Annonces Légales·2005 / N°173·page 18·fr... en résulter une souscription indivise. La banque ne reconnaît qu'...
- Annonces Légales·2010 / N°004·page 49·fr...La moitié à l'indivise d'un immeuble sis à la route d'Elain Km 1.5...
- Journal Officiel·1976 / N°048·page 27·fr...uidi, pour 600 - 1865, dans l'indivision entreux. Qu'elle n'est gr...
- Journal Officiel·1983 / N°068·page 3·fr... administratifs ou par lettre individuelle 20 jours au moins avant...
- Annonces Légales·2014 / N°095·page 37·fr...33 parts indivises de la totalité de l'immeuble consistant en une ...
- Annonces Légales·2015 / N°137·page 34·fr...Toute la moitié (1/2) indivie de tout l'appartement sis à la rue T...
- Journal Officiel·2001 / N°076·page 7·fr...Le jury du concours communique aux intéressés, par lettre individu...
- Annonces Légales·2023 / N°041·page 5·fr...né la totalité de leurs parts indivises qui comprend 34 parts à pr...
- Annonces Légales·2024 / N°151·page 18·fr...é et est équipé d'un compteur individuel pour l'eau potable. Mise...
- Annonces Légales·2005 / N°171·page 7·fr...Les 57690/14422.5 parts indivises objet du TF n° 306 Ariana, dénom...
- Annonces Légales·2006 / N°017·page 41·fr...l'ensemble des parts indivises Journal Officiel de la République ...
- Annonces Légales·2015 / N°151·page 44·fr...La totalité des parts indivises du titre foncier n°47663 Sousse dé...