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- Journal Officiel·1993 / N°059·page 37·fr...s'appliquent selon les dates suivantes : - Les grilles n°1 et 2 :...
- Journal Officiel·1990 / N°039·page 8·fr...sont en outre soumises aux prescriptions suivantes : a) si l'expl...
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- Journal Officiel·1960 / N°003·page 8·fr...de Thermeda sera administrée suivant les conditions du décret susv...
- Journal Officiel·1976 / N°011·page 7·fr...iés selon l'une des méthodes suivantes, donnant toutes 12 degrés d...
- Journal Officiel·1989 / N°060·page 19·fr...regroupés dans les divisions suivantes : — Division de la vulgari...
- Journal Officiel·1998 / N°044·page 25·fr...ion, observer les conditions suivantes : - respecter le programme...
- Journal Officiel·1989 / N°044·page 9·fr... le directeur du centre d'art vivant de la ville de Tunis — un rep...
- Journal Officiel·1975 / N°059·page 31·fr...à 5.000.000 de Dinars suivant décision de l'Assemblée Générale Ext...
- Journal Officiel·1990 / N°010·page 5·fr...e qui remplit les conditions suivantes : a) appartenir effectiveme...
- Journal Officiel·1959 / N°001·page 20·fr...élibérer sur l'ordre du jour suivant : 1° Rapport du Conseil d'Ad...