Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
192 687 résultats pour ""IVA""
  • Journal Officiel·1962 / N°001·page 36·fr
    ...## AVIS Suivant contrat en date du 18 décembre 1961, enregistré à...
  • Journal Officiel·1990 / N°049·page 10·fr
    ...élimitée par les coordonnées suivantes conformément au décret du 1...
  • Journal Officiel·1998 / N°086·page 12·fr
    ...l national, les attributions suivantes : 1) veiller au maintien d...
  • Journal Officiel·1958 / N°003·page 15·fr
    ...susnommés dans la proportion suivante : La moitié pour les enfant...
  • Journal Officiel·1996 / N°063·page 38·fr
    ...duellement ou solidairement, suivant les cas, envers le centre ou ...
  • Journal Officiel·1976 / N°065·page 55·fr
    ...N° B-1.860 # LOCATION DE FONDS DE COMMERCE Suivant actes sous se...
  • Journal Officiel·1981 / N°015·page 10·fr
    ...ieu le 3 avril 1981 et jours suivants. Art. 2. — La clôture du re...
  • Journal Officiel·1959 / N°016·page 26·fr
    ...Suivant acte s.s.p. en date du 25 février 1959, enregistré à Tunis...
  • Journal Officiel·1974 / N°041·page 22·fr
    ...152, rue Bab Souika, Tunis CESSION DE PARTS SOCIALES Suivant act...
  • Journal Officiel·1993 / N°059·page 37·fr
    ...s'appliquent selon les dates suivantes : - Les grilles n°1 et 2 :...
  • Journal Officiel·1990 / N°039·page 8·fr
    ...sont en outre soumises aux prescriptions suivantes : a) si l'expl...
  • Journal Officiel·1990 / N°055·page 34·fr
    ...ns les trois jours ouvrables suivant la proclamation des résultats...
  • Journal Officiel·1960 / N°003·page 8·fr
    ...de Thermeda sera administrée suivant les conditions du décret susv...
  • Journal Officiel·1976 / N°011·page 7·fr
    ...iés selon l'une des méthodes suivantes, donnant toutes 12 degrés d...
  • Journal Officiel·1989 / N°060·page 19·fr
    ...regroupés dans les divisions suivantes : — Division de la vulgari...
  • Journal Officiel·1998 / N°044·page 25·fr
    ...ion, observer les conditions suivantes : - respecter le programme...
  • Journal Officiel·1989 / N°044·page 9·fr
    ... le directeur du centre d'art vivant de la ville de Tunis — un rep...
  • Journal Officiel·1975 / N°059·page 31·fr
    ...à 5.000.000 de Dinars suivant décision de l'Assemblée Générale Ext...
  • Journal Officiel·1990 / N°010·page 5·fr
    ...e qui remplit les conditions suivantes : a) appartenir effectiveme...
  • Journal Officiel·1959 / N°001·page 20·fr
    ...élibérer sur l'ordre du jour suivant : 1° Rapport du Conseil d'Ad...