Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
192 687 résultats pour ""IVA""
  • Journal Officiel·1998 / N°054·page 36·fr
    ...atisfait aux deux conditions suivantes : 1/ obtention d'une moyen...
  • Journal Officiel·1993 / N°039·page 4·fr
    ...e timbre en vertu des textes suivants : - L'article 17 premièreme...
  • Journal Officiel·1958 / N°018·page 4·fr
    ...mplacés par les dispositions suivantes : Article 3 (nouveau). — L...
  • Journal Officiel·1973 / N°010·page 4·fr
    ...24°) Défaut de blanchiment à la chaux et de lessivage des parois d...
  • Journal Officiel·1998 / N°067·page 11·fr
    ...nt interdites les opérations suivantes : a/ la création, l'extens...
  • Journal Officiel·1960 / N°016·page 16·fr
    ... lecture, et, dans la séance suivante, l'Assemblée décide, s'il y ...
  • Journal Officiel·1992 / N°026·page 25·fr
    ...ner l'une des deux sanctions suivantes : - Le retrait temporaire ...
  • Journal Officiel·1965 / N°024·page 5·fr
    ...Il doit satisfaire aux conditions suivantes : 1) Etre de national...
  • Journal Officiel·1968 / N°032·page 18·fr
    ...Toutefois son seul pourvoi est recevable dans les cas suivants : ...
  • Journal Officiel·1989 / N°077·page 5·fr
    ...a précédent) sera portée à l'ordre du jour de la session suivante.
  • Journal Officiel·1994 / N°017·page 13·fr
    ...erné accorde une protection équivalente aux œuvres de ressortissan...
  • Journal Officiel·1990 / N°020·page 4·fr
    ... que l'une des dénominations suivantes : — Matériels de base — M...
  • Journal Officiel·1957 / N°001·page 8·fr
    ...— Suivant délibération de l'Assemblée Générale Extraordinaire des ...
  • Journal Officiel·1991 / N°085·page 13·fr
    ...tué sur la base des critères suivants dont la liste pourra le cas ...
  • Journal Officiel·1993 / N°099·page 16·fr
    ...tent au cours des trois mois suivant la date du préavis. Le défaut...
  • Journal Officiel·1989 / N°024·page 10·fr
    ...emplacé par les dispositions suivantes : Art. 2 (nouveau). — Les ...
  • Journal Officiel·1990 / N°057·page 43·fr
    ...e financière les infractions suivantes : - tout acte de gestion q...
  • Journal Officiel·1993 / N°099·page 5·fr
    ...a ensuite accordé à la liste suivante jusqu'à ce que tous les sièg...
  • Journal Officiel·1964 / N°031·page 16·fr
    ... est à Tunis 3, Rue de Grèce suivant les pouvoirs dévolus par les ...
  • Journal Officiel·1990 / N°054·page 34·fr
    ...notamment ses articles 37 et suivants; Vu l'arrêté du 29 août 197...