Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
192 687 résultats pour ""IVA""
  • Journal Officiel·1966 / N°032·page 9·fr
    ...nter ou à en payer la valeur suivant la fixation qui en sera faite...
  • Journal Officiel·1990 / N°057·page 24·fr
    ...notamment ses articles 37 et suivants ; Vu l'arrêté du 29 mars 19...
  • Journal Officiel·1992 / N°022·page 4·fr
    ...— Les opérations à caractère industriel ou commercial s'inscrivant...
  • Journal Officiel·1957 / N°022·page 11·fr
    ...dans les conditions suivantes : - 27 fr. au bénéfice du compte « ...
  • Journal Officiel·1995 / N°059·page 4·fr
    ...temps dans l'un des deux cas suivants : - lorsque les recettes or...
  • Journal Officiel·1959 / N°062·page 11·fr
    ... dinars dont le montant est, suivant le cas, porté au crédit ou pr...
  • Journal Officiel·1964 / N°036·page 5·fr
    ...onformément aux dispositions suivantes : 1°) les tarifs seront, s...
  • Journal Officiel·1973 / N°008·page 8·fr
    ...tés déterminées aux articles suivants, les marchandises transporté...
  • Journal Officiel·1975 / N°072·page 24·fr
    ...Avenue Hédi Chaker-Sfax Suivant acte sous seing privé en date du ...
  • Journal Officiel·1975 / N°037·page 5·fr
    ...un format de 3 X 3,5cm prise suivant un rapport de 1/10ème. Elle ...
  • Journal Officiel·1988 / N°078·page 14·fr
    ...Le montant du crédit ne doit pas excéder les quotités suivantes du...
  • Journal Officiel·1975 / N°072·page 26·fr
    ... 1er novembre 1975, sont les suivants : - 505 à 1.270 - 3883 à 4....
  • Journal Officiel·1960 / N°046·page 11·fr
    ...élibérer sur l'ordre du jour suivant : 1° Lecture du rapport du C...
  • Journal Officiel·1968 / N°032·page 16·fr
    ...on du ministère public, rend suivant les circonstances, soit une o...
  • Journal Officiel·1961 / N°057·page 35·fr
    ...# CONTRAT DE GERANCE LIBRE Suivant contrat enregistré à Tunis, le...
  • Journal Officiel·1966 / N°022·page 5·fr
    ...— Ces établissements sont classés en trois catégories, suivant les...
  • Journal Officiel·1965 / N°010·page 39·fr
    ...formées dans les vingt jours suivant l'insertion du présent avis q...
  • Journal Officiel·1976 / N°056·page 2·fr
    ...emplacé par les dispositions suivantes : Art. 12. (nouveau). — La...
  • Journal Officiel·1998 / N°060·page 5·fr
    ...obligatoirement les mentions suivantes : * la raison sociale de l...
  • Journal Officiel·1966 / N°032·page 7·fr
    ...— Dans la quinzaine suivante, tout propriétaire, ayant droit ou y ...