Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
192 687 résultats pour ""IVA""
  • Journal Officiel·1969 / N°023·page 2·fr
    ...classées dans les catégories suivantes : - 1ère catégorie : Armes...
  • Journal Officiel·1989 / N°085·page 7·fr
    ...du présent accord les termes suivants signifient : a) «Convention...
  • Journal Officiel·1960 / N°058·page 9·fr
    ...24° Défaut de blanchiment à la chaux et de lessivage des parois de...
  • Journal Officiel·1966 / N°020·page 3·fr
    ...rant notamment aux activités suivantes : céréaliculture, culture d...
  • Journal Officiel·1990 / N°021·page 5·fr
    ... présent code en leur faveur suivant leur lieu d'implantation, d'u...
  • Journal Officiel·1968 / N°011·page 4·fr
    ...au bénéfice des dispositions suivantes prévues en faveur des aveug...
  • Journal Officiel·1968 / N°024·page 5·fr
    ... 4°) l'exclusion temporaire, privative de toute rémunération, pour...
  • Journal Officiel·1986 / N°004·page 19·fr
    ...De ce point, la ligne de délimitation zonale se dirige en suivant ...
  • Journal Officiel·1987 / N°048·page 7·fr
    ...— Les pièces mobiles suivantes des machines et transmissions, biel...
  • Journal Officiel·1959 / N°062·page 15·fr
    ...s et remplacées par le texte suivant : A. — Opérations au crédit ...
  • Journal Officiel·1958 / N°099·page 58·fr
    ...Ecrit suivant autorisation, le 17 rabia II 1378 et le 31 octobre 1...
  • Journal Officiel·1961 / N°035·page 17·fr
    ...cider le report à l'exercice suivant de la totalité ou d'une fract...
  • Journal Officiel·1994 / N°019·page 5·fr
    ...merce prend les dispositions suivantes : - faire parvenir les dem...
  • Journal Officiel·1957 / N°029·page 17·fr
    ...e 1957, dans les proportions suivantes, savoir : à M. Canino Giuse...
  • Journal Officiel·1988 / N°039·page 8·fr
    ...Toutefois, pour les opérations suivantes l'assiette est déterminée...
  • Journal Officiel·1998 / N°056·page 16·fr
    ...vice d'enregistrement et d'archivage et le chef de service d'évalu...
  • Journal Officiel·1965 / N°062·page 8·fr
    ...— La transmission devra contenir les indications suivantes : - au...
  • Journal Officiel·1986 / N°049·page 7·fr
    ...é sur la dotation de l’année suivante. Art. 20. — Les dépenses de...
  • Journal Officiel·1989 / N°005·page 6·fr
    ...Le conseil scientifique est composé des membres suivants nommés pa...
  • Journal Officiel·1999 / N°014·page 5·fr
    ...istant, assistant ou grades équivalents et dont deux au moins remp...