Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
97 700 résultats pour ""AGR""
  • Journal Officiel·2007 / N°003·page 39·fr
    ...- Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé de...
  • Journal Officiel·1998 / N°071·page 19·fr
    ...Le ministre de l'agriculture, Vu la loi n° 83-112 du 12 décembre ...
  • Journal Officiel·2005 / N°091·page 6·fr
    Arrêté du ministre de l'agriculture et des ressources hydrauliques...
  • Journal Officiel·2004 / N°088·page 10·fr
    ...- Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé de...
  • Journal Officiel·2013 / N°042·page 21·fr
    ...Les maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole, d...
  • Journal Officiel·2013 / N°105·page 46·fr
    ...1) Sont modifiées les dispositions du deuxième alinéa du paragraph...
  • Journal Officiel·2010 / N°050·page 10·fr
    ...Article premier - En application des dispositions du paragraphe pr...
  • Journal Officiel·1977 / N°054·page 19·fr
    ...1) Les commissariats régionaux au développement agricole; 2) Les é...
  • Journal Officiel·2017 / N°062·page 8·fr
    Vu l'arrêté du 14 avril 1983, portant agrément de l'avenant n° 1 à...
  • Journal Officiel·1998 / N°052·page 22·fr
    ...En vue de permettre aux assistants de l'enseignement supérieur agr...
  • Journal Officiel·2014 / N°063·page 25·fr
    ...Arrêté du ministre de l'agriculture du 10 juillet 2014, portant ou...
  • Journal Officiel·2000 / N°028·page 6·fr
    Arrêté du ministre de l'agriculture du 29 mars 2000, portant ouver...
  • Journal Officiel·1981 / N°002·page 6·fr
    Ministère de l'Agriculture # CREDIT AGRICOLE Décret N° 81-7 du 3...
  • Journal Officiel·2004 / N°089·page 10·fr
    ...- Est changée, la vocation de la parcelle de terre agricole, objet...
  • Journal Officiel·2005 / N°025·page 9·fr
    Arrêté du ministre de l'agriculture et des ressources hydrauliques...
  • Annonces Légales·2024 / N°067·page 13·fr
    ...d'une superficie 6748 m², consistant en terre agricole, limitée au...
  • Journal Officiel·2005 / N°084·page 8·fr
    ...Le conseil du marché financier décide le retrait de l'agrément soi...
  • Journal Officiel·2005 / N°047·page 11·fr
    ...- Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé de...
  • Journal Officiel·2025 / N°132·page 16·fr
    ...Article premier - Les sociétés communautaires agricoles bénéficien...
  • Journal Officiel·2022 / N°046·page 29·fr
    ...Le ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la...