Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
264 492 résultats pour ""ART""
  • Annonces Légales·2023 / N°111·page 13·fr
    ...2/La totalité des parts égales à 350 parts indivises du titre fonc...
  • Journal Officiel·1989 / N°079·page 4·fr
    ...Vu le code des douanes et notamment son article 8, ensemble les te...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 56·fr
    Section II Des effets du mandat à l'égard des tiers Article 1148...
  • Journal Officiel·2021 / N°119·page 4·fr
    ...Cet effectif est réparti par missions et par missions spéciales co...
  • Journal Officiel·1957 / N°034·page 14·fr
    ...**ART. 6.** — Les deux Parties s'autoriseront mutuellement la part...
  • Journal Officiel·1960 / N°055·page 3·fr
    ...— Il est ajouté un article 40 bis au décret du 24 juin 1957 (26 do...
  • Journal Officiel·2015 / N°038·page 5·fr
    ...22 - Le producteur d'électricité à partir des énergies renouvelabl...
  • Journal Officiel·2009 / N°067·page 9·fr
    ...## Article 4 ### Parties aux accords de cours d'eau 1. Tout État...
  • Journal Officiel·2006 / N°075·page 34·fr
    ...- La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...
  • Journal Officiel·2002 / N°102·page 10·fr
    ...1) Les dispositions du n°2 de l'article 14 du code de l'impôt sur ...
  • Annonces Légales·2008 / N°051·page 27·fr
    ...* 154940/774700 parts indivises revenant à chacun des deux parties...
  • Journal Officiel·1965 / N°037·page 23·fr
    ...— Est autorisé le virement de crédit d'article à article ci-après ...
  • Journal Officiel·1977 / N°067·page 4·fr
    ...— Rémunérations accor- dées à des particuliers non fonc- tionnaire...
  • Journal Officiel·2000 / N°030·page 11·fr
    ...- La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...
  • Journal Officiel·1963 / N°060·page 6·fr
    ...— Font partie du domaine public régional : 1° les parcelles appart...
  • Annonces Légales·2013 / N°017·page 53·fr
    ...Tout créancier qui envisage de participer à la répartition du prix...
  • Journal Officiel·2008 / N°031·page 17·fr
    ...2 - La superficie totale des parcelles appartenant à un même propr...
  • Journal Officiel·1975 / N°063·page 10·fr
    ...— Pêche | 60.000,000 | 60.000,000 | | | | | Art. 10. — Divers...
  • Journal Officiel·1973 / N°050·page 13·fr
    ...— Est réparti comme suit, dans la limite de 1.929.000 Dinars, le c...
  • Journal Officiel·2021 / N°119·page 19·fr
    ...2) Il est ajouté au code des droits et procédures fiscaux un artic...