Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 109 résultats pour ""AVANTAGE""
  • Journal Officiel·2011 / N°072·page 8·fr
    ...t l'indemnité globale et les avantages en nature accordées aux pré...
  • Journal Officiel·1993 / N°067·page 4·fr
    ...En cette qualité, l'intéressé bénéficie des avantages d'un sous-di...
  • Journal Officiel·2011 / N°082·page 28·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'a...
  • Journal Officiel·2016 / N°030·page 19·fr
    ...nistère de la santé (rang et avantages accordés à l'emploi de dire...
  • Journal Officiel·2014 / N°002·page 49·fr
    ...9 - Il est interdit de cumuler les avantages attribués en vertu du...
  • Journal Officiel·2011 / N°060·page 26·fr
    ...3 - Les avantages prévus aux articles 2 et 3 du décret-loi n° 2011...
  • Journal Officiel·2005 / N°086·page 7·fr
    ...ssé bénéficie du rang et des avantages accordés à un sous-directeu...
  • Journal Officiel·2012 / N°044·page 18·fr
    ...Données relatives aux agents concernés par les avantages : | Nom...
  • Journal Officiel·2005 / N°020·page 57·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages attribués à l'emploi de dir...
  • Journal Officiel·2009 / N°021·page 20·fr
    ...nction et de tous les autres avantages y afférents, conformément à...
  • Journal Officiel·2012 / N°073·page 15·fr
    ...éficie des indemnités et des avantages alloués à un directeur d'ad...
  • Journal Officiel·2025 / N°004·page 11·fr
    ...La cession d'un véhicule bénéficiant de l'avantage fiscal prévu au...
  • Journal Officiel·1993 / N°015·page 9·fr
    Dans cette position, l'intéressé bénéficie des indemnités et avant...
  • Journal Officiel·2010 / N°070·page 14·fr
    ...Toutefois, l'agent en question conserve les indemnités et les avan...
  • Journal Officiel·2017 / N°056·page 6·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeu...
  • Journal Officiel·2021 / N°005·page 8·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages alloués à un chef de servic...
  • Journal Officiel·2016 / N°100·page 8·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier. Par...
  • Journal Officiel·2005 / N°091·page 158·fr
    | - Présentation du dossier à la commission d'octroi d'avantages ...
  • Journal Officiel·2007 / N°021·page 61·fr
    ...Toutefois, l'agent en question conserve les indemnités et avantage...
  • Journal Officiel·2017 / N°103·page 7·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier. Par...