Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
234 254 résultats pour ""ELLE""
  • Journal Officiel·1976 / N°003·page 40·fr
    ...a) Que cette propriété doit être dénommée « El Hana »; b) Qu'elle ...
  • Journal Officiel·1979 / N°031·page 30·fr
    Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1959 / N°018·page 24·fr
    ...b) Qu'elle est sa propriété et celle de Mme Cousturian Jeanne, Pau...
  • Journal Officiel·1965 / N°018·page 17·fr
    ...« Faouzia », b) Qu'elle est sa propriété exclusive. c) Qu'elle n'e...
  • Journal Officiel·1978 / N°077·page 41·fr
    Qu'elle est limitée : Au Sud : Rue n° 115. A l'Est : Mohamed Jalda...
  • Journal Officiel·1976 / N°017·page 13·fr
    ...Imène Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d...
  • Journal Officiel·1976 / N°035·page 27·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·2020 / N°083·page 12·fr
    ...| | Doublure et semelle de propreté | | c) Semelle extérieure d...
  • Journal Officiel·1977 / N°007·page 25·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
  • Journal Officiel·1962 / N°009·page 10·fr
    ...Elle comprend trois parcelles contiguës : 1°) Une parcelle de ter...
  • Annonces Légales·2025 / N°065·page 19·fr
    ...BELGUITH THOURAYA | | Melle AMMOUS NADIA | Melle. KRIAA RAJA | M...
  • Journal Officiel·1980 / N°007·page 52·fr
    Qu'elle est limitée : Au Sud : Route. A l'Est : Boubaker Ben Hadj ...
  • Journal Officiel·2008 / N°070·page 7·fr
    ...Hédi Ayari, président de chambre criminelle au tribunal de premièr...
  • Journal Officiel·1966 / N°030·page 26·fr
    ...— Parcelles non immatriculées | NUMÉRO d'ordre | NUMÉRO de la pa...
  • Journal Officiel·1977 / N°013·page 13·fr
    ...1, puis elle aboutit à la route de ceinture reliant El Hachichina ...
  • Journal Officiel·1979 / N°038·page 25·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1976 / N°004·page 40·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1977 / N°073·page 19·fr
    Qu'elle n'est grevée d'aucune charge ou droit réel immobilier, act...
  • Journal Officiel·1978 / N°080·page 41·fr
    ...Ardh El Hana Qu'elle est sa propriété exclusive Qu'elle n'est gr...
  • Journal Officiel·1976 / N°077·page 18·fr
    ...Monia Qu'elle est sa propriété exclusive Qu'elle n'est grevée d'au...