Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
323 197 résultats pour ""ENT""
  • Journal Officiel·1973 / N°016·page 18·fr
    ...un Président-Directeur Général d'entreprise publique un Président...
  • Journal Officiel·2004 / N°009·page 16·fr
    ...- exportation - développement régional - développement agricole - ...
  • Journal Officiel·2016 / N°065·page 47·fr
    Vu le décret Présidentiel n° 2015-35 du 6 février 2015, portant no...
  • Journal Officiel·2019 / N°039·page 10·fr
    ...62 - Le Président de chambre compétente transmet obligatoirement a...
  • Journal Officiel·2019 / N°061·page 14·fr
    ...chef | Chef d'arrondissement des bâtiments et du matériel | Sous-d...
  • Journal Officiel·2024 / N°130·page 12·fr
    ...- Les budgets prévisionnels de fonctionnement et d'investissement ...
  • Journal Officiel·2019 / N°004·page 22·fr
    Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recher...
  • Journal Officiel·1958 / N°099·page 4·fr
    ...12° Entrave à la circulation ou à l'écoulement des eaux causée par...
  • Journal Officiel·1969 / N°029·page 10·fr
    ...## Renouvellement Art. 84. — A l'exception des liniments et pomma...
  • Journal Officiel·2026 / N°078·page 11·fr
    ...Article premier - Est ratifiée la convention de garantie conclue à...
  • Journal Officiel·1993 / N°063·page 14·fr
    L'employeur reconnaît l'organisation syndicale légalement constitu...
  • Journal Officiel·2024 / N°019·page 36·fr
    ...A cet effet, ils doivent notamment : - fixer des procédures préci...
  • Journal Officiel·2018 / N°104·page 237·fr
    dispositions de l'article 11 quinquies du présent décret gouvernem...
  • Journal Officiel·1985 / N°056·page 4·fr
    ...— Les entreprises-mères et les entreprises filiales doivent commun...
  • Journal Officiel·1982 / N°062·page 10·fr
    ...Les résidents participent à l'activité du service, assurent notamm...
  • Journal Officiel·2000 / N°018·page 28·fr
    ...Ahmed Friâa représentant du ministère de l'équipement et de l'habi...
  • Journal Officiel·2022 / N°003·page 38·fr
    # Banque Centrale de Tunisie Décision de la commission d'agrément...
  • Journal Officiel·2022 / N°008·page 38·fr
    # Banque Centrale de Tunisie Décision de la commission d'agrément...
  • Journal Officiel·1973 / N°011·page 39·fr
    ...| Les Directeurs d'établissement d'enseignement professionnel sont...
  • Journal Officiel·2007 / N°007·page 7·fr
    - une fiche d'agrément (selon l'annexe n° 5) qui contient l'identi...