Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
14 509 résultats pour ""L'AGENCE""
  • Journal Officiel·2003 / N°004·page 34·fr
    ...orat de Siliana au profit de l'agence foncière agricole. Le Prési...
  • Journal Officiel·2001 / N°060·page 42·fr
    ...réation de l'agence tunisienne de l'emploi et l'agence tunisienne ...
  • Journal Officiel·2007 / N°038·page 28·fr
    ...A l'intérieur de ces zones et de ces sites, l'Agence Foncière Tour...
  • Journal Officiel·2017 / N°059·page 32·fr
    ...| - l'intéressé, - la direction régionale de l'agence technique de...
  • Journal Officiel·2017 / N°060·page 32·fr
    ...| - l'intéressé, - la direction régionale de l'agence technique de...
  • Journal Officiel·1979 / N°028·page 2·fr
    ...— Sont expropriées pour cause d'utilité publique au profit de l'Ag...
  • Journal Officiel·2005 / N°098·page 9·fr
    ...– Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé de...
  • Journal Officiel·2012 / N°082·page 59·fr
    ...30 - L'agence nationale pour l'emploi et le travail indépendant oc...
  • Journal Officiel·2021 / N°013·page 9·fr
    ...Article premier - Est ouvert à l'agence urbaine du grand Tunis, le...
  • Journal Officiel·2020 / N°015·page 6·fr
    ... périmètre d'intervention de l'agence foncière agricole l'imadat d...
  • Journal Officiel·2011 / N°017·page 30·fr
    ...2 - L'agence nationale de métrologie confie au laboratoire de métr...
  • Journal Officiel·1976 / N°047·page 49·fr
    ...Qu'elle est la propriété exclusive de l'Agence Foncière d'Habitati...
  • Journal Officiel·2000 / N°079·page 19·fr
    ...ésident directeur général de l'agence foncière d'habitation, et ce...
  • Journal Officiel·1987 / N°006·page 9·fr
    ...Le dit rapport sera soumis à l'agence de maîtrise de l'énergie et ...
  • Journal Officiel·2007 / N°017·page 39·fr
    ...C'est dans ce cadre que s'inscrit la mission de l'Agence Nationale...
  • Journal Officiel·2009 / N°092·page 46·fr
    ...| - L'administration concernée ; - Le service régional de l'agence...
  • Journal Officiel·1978 / N°021·page 8·fr
    ...Sur proposition du Président Directeur Général de l'Agence Foncièr...
  • Journal Officiel·2023 / N°015·page 55·fr
    ...tilité publique au profit de l'agence foncière d'habitation de par...
  • Journal Officiel·2024 / N°155·page 49·fr
    ...t nommé directeur général de l'Agence nationale pour l'emploi et l...
  • Journal Officiel·2019 / N°012·page 4·fr
    ... la République Tunisienne et l'agence française de développement p...