Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
7 604 résultats pour ""L'EXPERT""
  • Annonces Légales·2024 / N°050·page 17·fr
    ...en tant que valeur totale spécifiée par l'expert désigné par le tr...
  • Annonces Légales·2009 / N°134·page 47·fr
    ...Le terre relevant de l'immeuble objet de l'expertise est d'une sup...
  • Annonces Légales·2010 / N°001·page 36·fr
    ...Suivant l'évaluation de l'expert Sleh Eddine Limam en vertu d'une ...
  • Annonces Légales·2008 / N°015·page 49·fr
    ...La mise à prix est fixée par l'expertise faite par Mr Mohamed Ben ...
  • Annonces Légales·2025 / N°111·page 12·fr
    ...Neuf cent quatorze mille dinars (914000dt) selon l'expertise effec...
  • Annonces Légales·2004 / N°015·page 2·fr
    ...d.000) selon l'estimation de l'expert judiciaire désigné sus-indiq...
  • Annonces Légales·2006 / N°092·page 49·fr
    ...La désignation de l'expert comptable, Monsieur Habib Kallel en tan...
  • Annonces Légales·2024 / N°147·page 8·fr
    ...L'immeuble objet de la vente (suivant l'expertise établie par l'ex...
  • Annonces Légales·2023 / N°069·page 14·fr
    ...Il s'agit selon l'expertise d'un terrain agricole de forme oblique...
  • Annonces Légales·2007 / N°005·page 40·fr
    ...Les oliviers sont en bonne état le temps de l'expertise. Le terrai...
  • Annonces Légales·2019 / N°100·page 15·fr
    ...la selon l'expertise daté le 1/12/2018 faite par l'expert Med Abde...
  • Annonces Légales·2015 / N°078·page 49·fr
    ...Les superficies exactes sont indiquées par l'expert Salah Ghibi le...
  • Annonces Légales·2013 / N°143·page 51·fr
    ...atriculé suite au rapport de l'expertise de monsieur, Mohamed Klil...
  • Annonces Légales·2006 / N°084·page 55·fr
    ...L'immeuble, objet de la vente tel qu'il a été expertisé par l'expe...
  • Annonces Légales·2011 / N°081·page 43·fr
    ...pport d'expertise rédigé par l'expert Monsieur Sami Boudhri du 22/...
  • Annonces Légales·2023 / N°064·page 15·fr
    ...contient le siège d'une société non exploité à la date de l'expert...
  • Journal Officiel·1991 / N°004·page 3·fr
    ...— L'expert contrôleur rédige et signe un procès-verbal à l'occasio...
  • Annonces Légales·2005 / N°077·page 3·fr
    ...fixée selon l'expertise à 11.900D,000, outre les frais. Date de l...
  • Annonces Légales·2023 / N°022·page 12·fr
    ...rt complémentaire établi par l'expert commis Mohamed Akrout en dat...
  • Annonces Légales·2010 / N°022·page 45·fr
    ...millimes (64.963D.200) selon l'expertise fait suivant ordonnance s...