Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
27 156 résultats pour ""OGA""
  • Journal Officiel·1995 / N°054·page 28·fr
    ...# TABLEAU B Liste des produits soumis au régime de l'homologation...
  • Annonces Légales·2009 / N°088·page 49·fr
    ...Maître Mohamed Ali Logani avocat à la cour de cassation 45, avenue...
  • Annonces Légales·2005 / N°034·page 3·fr
    ...Maître Mohamed Ali Logani avocat à la cour de cassation 45, avenue...
  • Journal Officiel·1981 / N°055·page 34·fr
    ...3) Banque d'enregistrement dans les aérogares des passagers : — É...
  • Journal Officiel·1996 / N°055·page 2·fr
    ... du 20 juin 1996, portant homologation des rapports définitifs de ...
  • Journal Officiel·2024 / N°127·page 4·fr
    ...ogation, renouvellement d'homologation et prolongation d'homologat...
  • Journal Officiel·1981 / N°035·page 1·fr
    ... 1981, portant dispositions dérogatoires aux règles statutaires de...
  • Journal Officiel·2020 / N°119·page 31·fr
    ...nt délégation de certaines prérogatives du Chef du Gouvernement au...
  • Journal Officiel·1999 / N°047·page 8·fr
    ...Il a rang et prérogatives d'un directeur et bénéficie des indemnit...
  • Journal Officiel·1975 / N°005·page 8·fr
    ...— Epreuves orales :** Une interrogation sur une ou plusieurs ques...
  • Journal Officiel·2017 / N°057·page 7·fr
    ... de l'Ariana, avec rang et prérogatives de directeur et bénéficie ...
  • Journal Officiel·2024 / N°130·page 16·fr
    ...oupe chimique tunisien, une dérogation d'exercer dans le secteur p...
  • Journal Officiel·1982 / N°054·page 4·fr
    ...# Chapitre III ## Homologation des Normes et Application des Norm...
  • Annonces Légales·2023 / N°014·page 2·fr
    # GESTION DE SOCIETES Homologation de résolutions ## SOCIETES AN...
  • Journal Officiel·2002 / N°073·page 3·fr
    ...2097 Dérogation pour exercer dans le secteur public... 2098 # Mi...
  • Journal Officiel·1973 / N°030·page 3·fr
    ...Un pharmacien d'officine peut être autorisé, par dérogation spécia...
  • Journal Officiel·2005 / N°089·page 5·fr
    Sous réserve des dérogations prévues à l'article 16 de la loi susv...
  • Journal Officiel·2023 / N°130·page 13·fr
    ...nt délégation de certaines prérogatives du chef du gouvernement au...
  • Journal Officiel·2022 / N°078·page 29·fr
    ...Il est attribuée une dérogation pour exercer dans le secteur publi...
  • Journal Officiel·2017 / N°079·page 50·fr
    ...17 décembre 1998, portant homologation du plan de réaménagement fo...