Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
2 902 résultats pour ""PROXIMA""
  • Journal Officiel·1959 / N°019·page 2·fr
    ...| NUMERO DES PARCELLES | NUMERO DU TITRE | SUPERFICIE APPROXIMATI...
  • Journal Officiel·1961 / N°008·page 14·fr
    ...rrain nu, d'une superficie approximative de 5.420 m², à distraire ...
  • Journal Officiel·1993 / N°019·page 11·fr
    ...r, d'une superficie totale approximative de 26h 00 à 70 ca nécessa...
  • Annonces Légales·2020 / N°065·page 14·fr
    ...- Approximation des liens d'amour, de coopération et de communicat...
  • Annonces Légales·2017 / N°133·page 19·fr
    ...rs, soit un total de frais approximatifs de 320 276 dinars et un p...
  • Journal Officiel·1975 / N°044·page 3·fr
    ...| N° de la parcelle | N° du titre foncier | Superficie approximat...
  • Journal Officiel·1961 / N°035·page 9·fr
    ...| NUMEROS des PARCELLES | SURFACES APPROXIMATIVES | PROPRIÉTAIRES...
  • Journal Officiel·1983 / N°066·page 9·fr
    ...La superficie approximative des parts indivises objets de la vente...
  • Journal Officiel·1963 / N°036·page 8·fr
    ... | LIEU DU LOT | SURFACE approximative en m2 | PROPRIÉTAIRES OU ...
  • Journal Officiel·1985 / N°068·page 15·fr
    ...Nombre approximatif de tués et de blessés Répartition des victimes...
  • Journal Officiel·1967 / N°032·page 8·fr
    ...e la parcelle | SUPERFICIE approximative | NOMS DES PROPRIETAIRES ...
  • Journal Officiel·2022 / N°030·page 8·fr
    ...- Leur valeur ajoutée, leur faisabilité et leur coût approximatif....
  • Journal Officiel·1957 / N°031·page 3·fr
    ...es d'une superficie totale approximative de 3 ha. 69 a. 22 ca., né...
  • Annonces Légales·2023 / N°107·page 7·fr
    ...nts d'une superficie bâtie approximative de 570 m². Elle se situe ...
  • Journal Officiel·2011 / N°017·page 15·fr
    ...cent si celui-ci donne une approximation du coût. 45. À chaque da...
  • Annonces Légales·2016 / N°017·page 55·fr
    ...un magasin d'une superficie approximative de 81 mètre carré nommé ...
  • Annonces Légales·2017 / N°045·page 19·fr
    ...DT, soit un total de frais approximatifs de 185 514 DT et un produ...
  • Journal Officiel·1979 / N°068·page 13·fr
    ... b) La quantité exacte ou approximative, la concentration ainsi q...
  • Annonces Légales·2012 / N°092·page 15·fr
    ...sont estimés à 2 000 dinars, soit un total de frais approximatifs ...
  • Journal Officiel·2018 / N°095·page 14·fr
    ...x et transversaux disposés approximativement à angles droits les u...