Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
88 086 résultats pour ""SERA""
  • Journal Officiel·2001 / N°013·page 9·fr
    ...Il en sera de même, à la diligence de l'un ou l'autre Etat contrac...
  • Journal Officiel·1987 / N°057·page 12·fr
    ...Cette demande qui devra mentionner l'objet de l'entrevue sera prés...
  • Journal Officiel·1961 / N°036·page 17·fr
    ...n qualité de co-propriétaires, sera effectué le 29 septembre 1961,...
  • Journal Officiel·1971 / N°004·page 19·fr
    ...r, en qualité de propriétaire, sera effectué le 17 février 1971 pa...
  • Journal Officiel·1958 / N°058·page 10·fr
    ...i, en qualité de propriétaire, sera effectué le 7 octobre 1958 par...
  • Journal Officiel·1988 / N°032·page 6·fr
    ...Il dressera procès-verbal de ses travaux qui sera soumis à l'appro...
  • Journal Officiel·2007 / N°098·page 45·fr
    ...Cette interdiction sera prononcée par arrêté du ministre de l'ense...
  • Journal Officiel·1998 / N°039·page 12·fr
    ...Au cas où le candidat change de sujet, la note qui lui sera attrib...
  • Journal Officiel·1979 / N°057·page 7·fr
    ... mise en viabilité des rues et sera réalisé au cours des années. ...
  • Journal Officiel·1966 / N°022·page 32·fr
    ...i, en qualité de propriétaire, sera effectué le 16 juin 1966 par M...
  • Journal Officiel·1977 / N°043·page 16·fr
    ...# Indemnités de Licenciement ## ARTICLE 17 Il sera alloué à tout...
  • Journal Officiel·1959 / N°034·page 7·fr
    ...— Sera puni des peines prévues à l'article précédent, quiconque, e...
  • Journal Officiel·1959 / N°034·page 4·fr
    ...L'opposition sera rejetée si l'opposant ne comparait pas. S'il co...
  • Journal Officiel·1998 / N°052·page 13·fr
    ...La valeur de cette contribution sera obligatoirement payée en natu...
  • Journal Officiel·1964 / N°026·page 5·fr
    ...— Le tirage au sort des titres à amortir sera effectué à Tunis au ...
  • Annonces Légales·2019 / N°050·page 7·fr
    ...que maturité dont le rendement sera partagé selon des clés de répa...
  • Journal Officiel·1971 / N°003·page 4·fr
    ...La composition du Conseil de Tutelle Régional sera fixée par décre...
  • Journal Officiel·1970 / N°020·page 15·fr
    ...Dans le cas d'occupation à titre onéreux, la déclaration précisera...
  • Journal Officiel·1973 / N°038·page 11·fr
    ...— La demande de Monsieur Bakri Mohamed Laziz sera soumise à une en...
  • Annonces Légales·2016 / N°042·page 59·fr
    ...Toute opposition après ce délai sera rejetée. 2016X00664DIVD2 ##...