Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
226 687 résultats pour ""U P""
  • Journal Officiel·1991 / N°081·page 4·fr
    ...— Est exproprié pour cause d'utilité publique au profit de la comm...
  • Journal Officiel·2021 / N°046·page 24·fr
    ...29 - Les infractions aux dispositions du présent arrêté seront con...
  • Journal Officiel·2003 / N°038·page 11·fr
    ...- La durée de réalisation du projet de triplement du canal de Sejn...
  • Journal Officiel·1972 / N°040·page 2·fr
    ...de direction Ouest-Est, passant à 3.250 m au Nord du point de repè...
  • Journal Officiel·2018 / N°079·page 46·fr
    ...| I3 du plan du TPD n° 60934 conforme à la parcelle n° 1 du plan d...
  • Journal Officiel·1972 / N°040·page 8·fr
    ...— La durée du présent permis de recherches est fixée à trois année...
  • Journal Officiel·2023 / N°025·page 11·fr
    ...2 - Le permis institué en vertu du présent arrêté est régi par le ...
  • Journal Officiel·2005 / N°026·page 11·fr
    ...ission supérieure des marchés au Premier ministère. Par décret n°...
  • Journal Officiel·2011 / N°021·page 22·fr
    ...e forage du puits prévu par la convention afférente au permis « Al...
  • Journal Officiel·1968 / N°013·page 7·fr
    ...au Nord du point de repère ci-dessus défini. La limite Ouest : es...
  • Journal Officiel·1990 / N°001·page 15·fr
    ...Le manquement aux dispositions du paragraphe I du présent article ...
  • Journal Officiel·2003 / N°033·page 15·fr
    ...- Coordonner les phases de réalisation effective du projet en vue ...
  • Journal Officiel·1988 / N°028·page 2·fr
    ...Le Premier ministre HEDI BACCOUCHE Arrêté du Premier ministre du ...
  • Journal Officiel·2008 / N°101·page 21·fr
    ...Le Président de la République, Sur proposition du Premier ministr...
  • Journal Officiel·2015 / N°081·page 44·fr
    ...| 178 conforme à la parcelle A du plan du T.P.D n° 51677 | " | " |...
  • Journal Officiel·1986 / N°069·page 1·fr
    ...stère du plan et des finances 1363 Arrêté du ministre du plan et ...
  • Journal Officiel·2011 / N°015·page 7·fr
    ...Le Premier ministre Beji Caïd Essebsi # Arrêté du Premier ministr...
  • Journal Officiel·2015 / N°031·page 29·fr
    ...| 384 Conforme à la parcelle n°A du plan du T.P.D n°51351 | Partie...
  • Journal Officiel·2018 / N°067·page 5·fr
    ...eur du patrimoine appartenant au corps des conservateurs du patrim...
  • Journal Officiel·2018 / N°068·page 5·fr
    ...eur du patrimoine appartenant au corps des conservateurs du patrim...