Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2024 / N°041·page 7·fr
    ...La totalité du fonds de commerce exploité pour l'activité de boula...
  • Journal Officiel·1967 / N°042·page 19·fr
    ...500 à l'Est de Béja sur la route d'Andoun, dont l'immatriculation ...
  • Journal Officiel·2009 / N°100·page 14·fr
    # CIRCULAIRE AUX INTERMEDIAIRES AGREES N° 2009 – 23 **OBJET/** C...
  • Journal Officiel·1976 / N°037·page 27·fr
    ...rat de Bizerte, dont l'immatriculation a été requise sous le N° 61...
  • Journal Officiel·1960 / N°056·page 56·fr
    ...« Melk Essaâda », dont l'immatriculation a été demandée par Madame...
  • Annonces Légales·2010 / N°006·page 39·fr
    ...- Houda Taysir Bent Adel Meziou, Titulaire de la CIN 01049523 du 9...
  • Journal Officiel·1976 / N°029·page 38·fr
    ...Sarra, située à Jaâfar, dont l'immatriculation a été requise sous ...
  • Journal Officiel·1979 / N°022·page 31·fr
    ...Kébira, Sousse, dont l'immatriculation a été requise sous le n° 64...
  • Annonces Légales·2009 / N°033·page 20·fr
    ...Héritier Mansour Abdellatif titulaire de la CIN n° 4056252 délivré...
  • Journal Officiel·1982 / N°005·page 9·fr
    ...Article Premier — Le périmètre à l'intérieur duquel la circulation...
  • Journal Officiel·2024 / N°146·page 50·fr
    ...Il est à noter que la constatation de la régularisation et par con...
  • Journal Officiel·1978 / N°044·page 40·fr
    ...s du placard de la régulation d'immatriculation. Ses confronts, d...
  • Journal Officiel·2017 / N°072·page 15·fr
    ...Octroi d'une Concession d'Exploitation Si le Titulaire du Permis ...
  • Journal Officiel·1974 / N°017·page 19·fr
    ... située à Tunis dont l'immatriculation a été requise sous le N° 29...
  • Journal Officiel·2010 / N°087·page 40·fr
    La commission administrative paritaire émet son avis sur la titula...
  • Journal Officiel·1958 / N°026·page 11·fr
    ...à l'Ouest d'Hammamet, dont l'immatriculation a été requise sous le...
  • Journal Officiel·1972 / N°027·page 36·fr
    ... Kalaâ Seghira, dont l'immatriculation a été requise sous le N° 58...
  • Journal Officiel·1961 / N°016·page 16·fr
    ... Sabâhe, n° 36, dont l'immatriculation a été requise sous le n° 26...
  • Journal Officiel·2017 / N°072·page 63·fr
    ...Octroi d'une Concession d'Exploitation Si le Titulaire du Permis ...
  • Annonces Légales·2021 / N°010·page 21·fr
    ...Mr Mohamed Ali Lajili, titulaire de la CIN n°02848624 demeurant à ...