22 672 résultats pour ""INDIV""
- Annonces Légales·2022 / N°099·page 13·fr...600 parts à l'indivision de l'immeuble objet du titre foncier 6639...
- Journal Officiel·1966 / N°020·page 30·fr...3, pa moitié entre eux et dans l'indivision. c) Qu'elle n'est grev...
- Annonces Légales·2009 / N°014·page 39·fr...Tous les parts indivises de Monsieur Meher Belhouch dans le titre ...
- Journal Officiel·1984 / N°019·page 49·fr...que des sections transportées individuellement doivent être assemb...
- Journal Officiel·2002 / N°059·page 5·fr...Les candidats déclarés admissibles sont informés par lettre indivi...
- Annonces Légales·2005 / N°168·page 9·fr...La moitié indivise de la terre agricole sise à Limawa Gabès limité...
- Annonces Légales·2008 / N°096·page 43·fr...La totalité des parts indivises soit 500 m² revenants à la partie ...
- Annonces Légales·2009 / N°041·page 31·fr...u à Mr Slim Krimi leurs parts indivises dans le fonds de commerce ...
- Annonces Légales·2015 / N°133·page 41·fr...Ce sont 207827 parts indivises dans la propriété agricole dénommée...
- Annonces Légales·2016 / N°122·page 36·fr...La totalité des parts indivises soit 576,313 par propriété du débi...
- Annonces Légales·2021 / N°022·page 22·fr...Cet avis tient lieu de convocation individuelle. 2021R00682SANB3 ...
- Journal Officiel·2001 / N°087·page 31·fr...s seront informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...
- Annonces Légales·2024 / N°151·page 14·fr...latif Bouarada le 1/8 de part indivise du fonds de commerce avec t...
- Annonces Légales·2006 / N°053·page 50·fr...88.184 m², les escaliers sont indivis avec la BNA jusqu'au 1er éta...
- Annonces Légales·2007 / N°089·page 50·fr...Il s'agit des 5005/67640 parts indivises appartenant à la partie s...
- Annonces Légales·2011 / N°030·page 42·fr...Les part indivises (480m²) revenant à la partie saisie dans l'imme...
- Annonces Légales·2011 / N°037·page 32·fr...Toutes les parts indivis dans l'immeuble nommé « fathia 157 » obje...
- Annonces Légales·2019 / N°003·page 54·fr...Les parts indivises soient 543 parts dans l'Immeuble dénommé «mokh...
- Annonces Légales·2020 / N°037·page 18·fr...Cet avis tient lieu de convocation individuelle. 2020R01192SANB3 ...
- Annonces Légales·2021 / N°030·page 11·fr...té et l'eau, avec les parties indivises qui s'y rattachent. Mise ...