Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
192 687 résultats pour ""IVA""
  • Journal Officiel·1958 / N°082·page 16·fr
    ...L'Huissier-notaire poursuivant, Mohamed BOURAOUI. N° 787 ## DEUX...
  • Journal Officiel·1961 / N°049·page 46·fr
    ...--- **VENTE** **DE FONDS DE COMMERCE** Suivant contrat du 2 nov...
  • Journal Officiel·1997 / N°097·page 5·fr
    ... classe avec les différences suivantes : Il est légèrement plus g...
  • Journal Officiel·1958 / N°013·page 4·fr
    ...nt convenus des dispositions suivantes : ARTICLE PREMIER. — Les P...
  • Journal Officiel·1993 / N°061·page 11·fr
    ...ure à celle où il est classé suivant les exigences du service et p...
  • Journal Officiel·1975 / N°075·page 5·fr
    ...ffectuer dans les conditions suivantes : (1) Les collecteurs visé...
  • Journal Officiel·1976 / N°056·page 76·fr
    ...t été souscrites de la façon suivante : - 24.000 dinars par incor...
  • Journal Officiel·1995 / N°053·page 5·fr
    ...atrice allouée au conjoint survivant est suspendue en cas de remar...
  • Journal Officiel·1959 / N°006·page 3·fr
    ...lle porteront sur les points suivants : a) Connaissance approfond...
  • Journal Officiel·1989 / N°079·page 4·fr
    ...st subordonné aux conditions suivantes : 1) Les titres d'importat...
  • Journal Officiel·1990 / N°072·page 7·fr
    ...és titulaires, les candidats suivants sont délégués suppléants. En...
  • Journal Officiel·1993 / N°072·page 10·fr
    ... 50% pour chacune des heures suivantes. Les heures supplémentaire...
  • Journal Officiel·1972 / N°033·page 11·fr
    ...touristes-chasseurs sont les suivantes : - Le sanglier; - les gri...
  • Journal Officiel·1992 / N°051·page 6·fr
    ...e appliquée ou d'un diplôme équivalent. c) de bonne moralité et jo...
  • Journal Officiel·1993 / N°097·page 6·fr
    ... et à libération d'organismes vivants et modifiés résultant de la ...
  • Journal Officiel·1988 / N°072·page 3·fr
    ...s à l'article 4 dans les cas suivants : a) Quand l'infraction a é...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 3·fr
    ...— Les gérants sont révocables dans les conditions mêmes suivant le...
  • Journal Officiel·1997 / N°070·page 33·fr
    ...end les emplois fonctionnels suivants : 1/ le directeur de l'unité...
  • Journal Officiel·2001 / N°074·page 23·fr
    ...| 30 suivantes de chaque année pour les étudiants de 2ème cycle : ...
  • Journal Officiel·1964 / N°003·page 6·fr
    ...dans l'un des cas suivants : 1°) s'il s'est écoulé plus de cinq an...