Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
192 687 résultats pour ""IVA""
  • Journal Officiel·1969 / N°029·page 5·fr
    ...— Les personnes habilitées à exécuter les ordonnances prescrivant ...
  • Journal Officiel·1970 / N°046·page 6·fr
    ...connu et s'il a été effectué suivant les règles de l'art. Cette ai...
  • Journal Officiel·1990 / N°058·page 34·fr
    ...s'appliquent selon les dates suivantes : - La grille n° 1 à compte...
  • Journal Officiel·1998 / N°094·page 21·fr
    ...de vérifications périodiques suivant le tableau "A" annexé au prés...
  • Journal Officiel·1961 / N°016·page 26·fr
    ...rce de la viande au stade de chivaille et au détail. L'industrial...
  • Journal Officiel·1959 / N°032·page 37·fr
    ... SORIA ET FILS », constituée suivant acte s.s.p. du 22 avril 1956,...
  • Journal Officiel·1990 / N°080·page 6·fr
    ...- Principe de l'équivalence. - Les gaz, les gaz parfums. - Princip...
  • Journal Officiel·1988 / N°023·page 6·fr
    ... présent code, des avantages suivants : 1) exonération de l'impôt...
  • Journal Officiel·1958 / N°078·page 16·fr
    ...llis sur les lieux, sont les suivants : Au nord : T. 9.426.131.23...
  • Journal Officiel·1966 / N°033·page 8·fr
    ...iques, en bloc ou en détail, suivant l'intérêt du saisi. La vente...
  • Journal Officiel·1974 / N°050·page 6·fr
    ...Les marchés de définition sont passés suivant la procédure de gré ...
  • Journal Officiel·1975 / N°056·page 8·fr
    ...ouvrir dans les trente jours suivant la date d'envoi de la lettre....
  • Journal Officiel·1990 / N°080·page 26·fr
    ...le sol - Études des cultures suivantes (préparation du sol, variét...
  • Journal Officiel·1960 / N°057·page 10·fr
    ...essus, que si les conditions suivantes sont réalisées : 1° le sal...
  • Journal Officiel·1973 / N°023·page 3·fr
    ... remplir les deux conditions suivantes : a) — elles devront être ...
  • Journal Officiel·1975 / N°066·page 20·fr
    ...ouvrir dans les trente jours suivant la date d'envoi de la lettre....
  • Journal Officiel·1999 / N°039·page 9·fr
    ...Les rapports sont présentés au conseil suivant le tour de rôle pré...
  • Journal Officiel·1975 / N°053·page 11·fr
    ...cription dans les conditions suivantes : — pour les capitaux, 10 ...
  • Journal Officiel·1986 / N°021·page 12·fr
    ...— Cette enveloppe est répartie dans les proportions suivantes : —...
  • Journal Officiel·1988 / N°087·page 7·fr
    ...sitions prévues aux articles suivants. Art. 113 (nouveau). — Ne p...